Articles sélectionnés pour le thème : description de l'application
→ 223 articles
Voir également 32 Vidéos pour ce thème
GUIDE-BARÈME DES INVALIDITÉS applicable au titre du code ...
Table chronologique des circulaires insérées.
PRÉFACE
Nous savons tous la valeur de l'instrument de travail qu'est le guide-barème des invalidités applicable au code des pensions militaires d'invalidité. Pour les médecins experts et sur experts agréés, pour les présidents de commissions de réforme, il sert de base dans la fixation des taux d'évaluation des infirmités. Il bénéficie...
Date: 2012-10-27 08:56:54
Site :
http://www.fmig.fr
Thèmes liés : application de l article 2 du decret / code de conduite des responsables de l'application des lois / code de conduite pour les responsables de l application des lois / application de l article 16 de la constitution / circulaire relative a l application du decret
Convocation - copropriete-info.fr
Le logiciel Ergos_copropriete et le serveur du site " www.copropriete-info.fr " respectent les règles définies par le Décret n° 2011-144 du 2 février 2011 relatif à l'envoi d'une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat
Il permet donc d'envoyer aux Copropriétaires-abonnés la convocation à l'Assemblée générale...
Site :
https://www.copropriete-info.fr
Thèmes liés : application de l article 2 du decret / l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi / relative a l application des decrets / vote electronique assemblee generale copropriete
Comment faire pour installer et mettre à jour les ...
Comment faire pour installer et mettre à jour les applications iPhone?
Comment faire pour installer et mettre à jour les applications iPhone?
gggggg
Allez à la section iTunes sur le site en ligne Apple - voir ressources ci-dessous - et, sur le côté droit de l'écran, vous trouverez le lien pour télécharger iTunes et l'installer sur votre ordinateur. Installez-le.
Si vous avez iTunes, vous pouvez sauter cette...
Site :
https://howtechpro.blogspot.com
Thèmes liés : comment installer application iphone avec itunes / installation application iphone itunes / installation application iphone / application iphone sans itunes store / installation de l application
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de ...
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de la loi n° 76-663 relative aux ICPE (abrogé)
(JO du 8 octobre 1977)
Texte abrogé par l'article 4 du Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007), à l'exception des articles 44 et 45 .
Texte modifié par :
Décret n° 80-813 du 15 octobre 1980 (JO du 17 octobre 1980)
Décret n° 85-453 du 23 avril 1985 (JO du...
Date: 2017-12-07 05:02:44
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / 16 aout 2006 relative a l application du decret / 16 aout 2006 relative a l application du decret n
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / application de l article 16 de la constitution
Le Conseil d'État : La justice administrative au service ...
La justice administrative au service de l'Etat de droit
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'Etat
Intervention de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, à l'Ecole nationale d'administration du Liban, le 6 novembre 2012.
La justice administrative au service de l'Etat de droit
***
Ecole nationale d'administration du Liban
Baabda
Intervention de Jean-Marc Sauvé [1]...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Glossaire SAP - Sap Technique-Programmation ABAP
Recevez par mail les nouveautés du site.
GLOSSAIRE MINIMAL SAP
ABAP Langage de programmation conçu par SAP à des fins de développement d'applications.
ABAP Query Composante de ABAP Workbench qui permet aux utilisateurs ne connaissant pas les noms de zones, la table ou le langage de programmation ABAP de définir et de réaliser leurs propres états. Trois types de formats d'états sont...
Site :
http://sap.technique.free.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application
UML 2 - de l'apprentissage à la pratique
la phase de test,
la maintenance.
Les projets relatifs à l'ingénierie logicielle sont généralement de grande envergure et dépassent souvent les 10 000 lignes de code. C'est pourquoi ces projets nécessitent une équipe de développement bien structurée. La gestion de projet se retrouve naturellement intimement liée au génie logiciel.
1-1-4. Notion de qualité pour un logiciel
En génie...
Site :
http://laurent-audibert.developpez.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique resume / les differents domaines d'application de l'informatique
MENE1132911C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
NOR : MENE1132911C
circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011
MEN - ESR - DGESCO A1-3 - DGESIP
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique medicale / champs d'application de l informatique medicale / champs d'application de l'informatique
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la ...
Article 126
En vigueur depuis le 28 février 2002.
Les conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours sont renouvelés dans les conditions prévues à l'article 119 dans un délai de quatre mois à compter de la date de publication de la présente loi.
Article 131
En vigueur depuis le 28 février 2002.
Les pensions de réversion et pensions d'orphelin versées aux...
Site :
https://legimobile.fr
Thèmes liés : application de l article 2 du decret / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decrets d application de l ordonnance / collectivite d'outre mer de saint barthelemy / collectivite d'outre mer de saint martin
Etude d impact sur l environnement - fr.slideshare.net
Etude d impact sur l environnement
1. L'ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET SA MISE EN PLACE AU MAROCL'Etude d'Impact sur l'Environnement (EIE) constitue uninstrument de Prévention dans le cadre d'une politique deprotection de l'environnement qui comprend généralement troisvolets :- la surveillance et le suivi de l'état de l'environnement ;- la réparation des dégâts...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / application de l article 30 5 du decret n
Viber - Licensed Application End User License Agreement
Merci de nous envoyer de bonnes vibrations en utilisant les différents services disponibles dans Viber ! Vous serez peut-être surpris, mais nous nous référons à tous ces services, et aussi à des services tiers qui sont alimentés par la technologie Viber, comme les "Services".
Les conditions d'utilisation (ou les " Conditions ") présentées ci-dessous sont les droits et les obligations de...
Site :
viber.com
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / action creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application
CRF - Carrefour de la formation des agents des pouvoirs ...
Mon CRF
CRF Compas Information Magazine n°7 : Coachez vos équipes!
Ce septième numéro aborde la thématique du coaching. Pour développer la performance, certaines études montrent qu'il est nécessaire d'évoluer d'une logique de contrôle vers une logique de l'engagement. Pour ce faire, le Directeur Général a avantage à adopter la posture d'un coach, d'un véritable conseiller dont le...
Site :
http://crf.wallonie.be
Thèmes liés : domaines d application de l information / description de l'application / description de l application / l'application / l application
Agrégation de physique : leçons et montages complets
Leçon n°28 : Utilisation des propriétés de symétrie dans l'étude des champs électromagnétiques, exemples
Principe de Curie : les champs ont au moins les symétries des sources ; électrostatique et magnétostatique ; champs crées par des distributions stationnaires particulières : symétrie de révolution, plane, sphérique ; cas d'ondes électromagnétiques : rayonnement du dipôle...
Site :
http://www.physagreg.fr
Thèmes liés : l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi / circulaire relative a l application / differentielle d'une fonction lineaire / differentielle d'une fonction complexe
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-02-17 12:24:09
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Présentation - Ministère des Affaires municipales et de ...
Accès à l'information
Présentation
Le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire est soumis à l'application de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
(Chapitre A-2.1).
Cette loi énonce deux principes généraux :
Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne...
Site :
http://www.mamrot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : l'application de la loi / description de l'application / description de l application / l'application / l application
Le premier moulin à vapeur de Nîmes - nemausensis.com
L'aventure industrielle
d'Étienne d'Arnal, ancien chanoine
C'est en 1780, âgé de 47 ans, qu'Étienne d'Arnal chanoine de la cathédrale d'Alais, devient, fondateur et patron de la « Compagnie de Machines à Feu. » Cette décision mûrement réfléchie était le fruit de sa propre personnalité. Sa vocation religieuse première était très certainement inspirée par la tradition des...
Date: 2017-01-02 08:10:20
Site :
http://www.nemausensis.com
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / l application s est arrete / application de l article 16 de la constitution / circulaire du 8 decembre 2005 relative a l application / description de l'application
N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : droit penal application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l'espace jurisprudence / application de la loi penale dans l'espace cas pratique / principe de l'application de la loi penale dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps plan
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PR�?VENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L�?ENVIRONNEMENT
Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre
Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l�?impact des activités anthropiques sur l�?environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution
LES THEORIES EN MATIERE - decf.descf.free.fr
Agent de communication inter et intra-groupe
Attitude vis-à-vis du travail
Contrôle extérieur et quasi permanent
Appel à la responsabilité (autocontrôle)
Limites de l'école des relations humaines :
- certaine inefficacité opérationnelle (ex. : contrairement à l'armée),
- méconnaissance du rôle de la technologie (ex. : d'où, échec de certaines tâches),
-...
Date: 2000-12-29 21:20:22
Site :
http://decf.descf.free.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / les domaines d'application de l'informatique resume
Légibase Marchés publics
Numéro spécial « Ordonnance relative aux marchés publics »
La Lettre Légibase marchés publics prend la forme d'un numéro spécial pour la parution de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics qui transpose en droit français les directives « marchés publics » de 2014.
Bernard-Michel Bloch répond à nos questions, pour apporter son éclairage sur le nouveau...
Site :
http://www.marches-publics.legibase.fr
Thèmes liés : decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / decret d application de l ordonnance du 23 / decrets d application de l ordonnance / relative a l application des decrets
fiscalité marocaine TAXE URBAINE LOI N° 37-89
Il est établi une taxe urbaine .
Cette taxe porte annuellement sur :
1°- Les immeubles bâtis et constructions de toute nature occupés en totalité ou en partie, par leurs propriétaires à titres d'habitation principale ou secondaire ou mis bénévolement, par lesdits propriétaires, à la disposition de leurs conjoints, ascendants et descendants, à titre
d'habitation, y compris le sol sur...
Site :
http://www.makdonis-consulting.com
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / erreur d application l instruction
INTRODUCTION A LA SEMANTIQUE GENERALE
3) le mot
niveau verbal
* Le premier niveau d'abstraction de l'événement à l'objet est le seul accessible à l'animal qui pense par images : il n'a pas accès aux niveaux d'abstraction supérieurs è il ne peut construire de culture, de civilisation.
è différence de structure entre l'élaboration que peut faire l'animal et celle que peut faire l'homme, d'où le nom du modèle de Korzybski :...
Date: 2017-01-07 12:04:39
Site :
http://semantiquegenerale.free.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / l application s est arrete / differentielle d'une fonction a 2 variables
Applications des systèmes d'information géographique ...
Applications des systèmes d'information géographique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(décembre 2008)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Un...
Date: 2018-01-08 03:29:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les domaines d'application de l'informatique industriel / domaines d'application de l'informatique militaire / domaines d'application de l'informatique wikipedia
Mode d'emploi HP ENVY 5530 - imprimante Trouver une ...
Extrait du mode d'emploi : notice HP ENVY 5530
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
Utilisez uniquement le cordon d'alimentation fourni par HP. Port USB arrière FRWW Composants de l'imprimante 5 Panneau de commande et voyants d'état Touchez les boutons de direction pour naviguer entre deux écrans d'accueil. Figure 2-3 Fonctions du...
Site :
http://mesnotices.20minutes.fr
Thèmes liés : message d'erreur l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie
Postes à pourvoir | Afric RH
Responsable Financier
Basé à Libreville, vous reporterez directement au Directeur Général et fonctionnellement au Directeur Régional et travaillerez en étroite collaboration avec les différents départements. Vous êtes responsable de la tenue de la comptabilité et des différentes déclarations en veillant au respect des dispositions locales et aurez pour principales missions :
la...
Site :
http://www.africrh.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / les domaines d'application de l'informatique doc / les differents domaines d'application de l'informatique
La boîte à outils des associations et des porteurs de ...
Fermer le moteur de recherche
La boîte à outils des associations et des porteurs de projets
Vous représentez une association? Vous êtes un porteur de projet?
Retrouvez tous les outils à votre disposition.
le Carrefour des Associations Parisiennes
Communication de Madame la Maire sur la vie associative
Les actions engagées par la Ville pour renforcer la vie associative et citoyenne...
Site :
paris.fr
Thèmes liés : paris budget participatif vote / projet participatif paris vote / paris budget participatif 2015 / vote participatif mairie de paris / paris participatif budget
Choisir son logiciel de gestion de projet - Toute la ...
Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.
Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous etes excédé de voir s'accumuler les erreurs dues à une décision passée inaperçue ou à un document de travail qui n'était...
Site :
methodo-projet.fr
Thèmes liés : application de l'informatique de gestion / idee projet application web / exemple de projet application web / creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l'application
Découvrir l'agronomie
Découvrir l'agronomie
Un parcours des connaissances agronomiques
Pour l'AFA, le terme agronomie désigne une discipline scientifique et technologique dont le champ est bien délimité, comme l'illustre cette définition courante : " Etude scientifique des relations entre les plantes cultivées, le milieu [envisagé sous ses aspects physiques, chimiques et biologiques] et les techniques...
Site :
http://www.agronomie.asso.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / vous ne pouvez pas ouvrir l application / description de l'application / description de l application / collectivite territoriale et enjeux developpement durable
Décret n° 14/019 du 02 août 2014 fixant les règles de ...
Décret n° 14/019 du 02 août 2014 fixant les règles de fonctionnement des mécanismes procéduraux de la protection de l'environnement
Le Premier Ministre,
Vu la Constitution, telle que modifiée par la Loi n° 0111002 du 20 janvier 2011, spécialement en son article 92;
Vu la Loi n° 11/009 du 09 juillet 2011 portant principes fondamentaux relatifs à la protection de...
Date: 2014-10-25 06:47:56
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / programme d'installation de l'application / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance
Les établissements classés SEVESO - Inspection des ...
La directive SEVESO et ses origines
L'émotion suscitée par le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de SEVESO en Italie, a incité les Etats européens à se doter d'une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs.
Le 24 juin 1982 la directive dite SEVESO demande aux Etats et aux entreprises d'identifier les risques associés à certaines...
Date: 2017-12-07 10:46:49
Site :
http://installationsclassees.developpement-durabl ...
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / circulaire du 8 decembre 2005 relative a l application / installation de l application / application de l article 2 du decret / l application s est arrete
Les indications « Produit du Canada » et « Fait au Canada ...
Les lignes directrices servent à faciliter l'interprétation d'une indication « Produit du Canada » ou « Fait au Canada », qu'elle soit implicite ou explicite, afin de savoir si celle-ci pourrait être fausse ou trompeuse pour les acheteurs éventuels du produit en cause.
3.1.1 Critère de l'impression générale
Pour déterminer si une indication « Produit du Canada » ou « Fait au...
Date: 2017-12-07 07:38:53
Site :
http://www.bureaudelaconcurrence.gc.ca
Thèmes liés : loi mise a disposition du tribunal d'application des peines / mise a disposition du tribunal de l'application des peines / mise a disposition du tribunal d application des peines / tribunal de l'application des peines / tribunal de l application des peine
Ministère de la Justice - archives-judiciaires
Sous-direction de l'exécution des peines sous-direction de l'application des peines
1er bureau : études et documentation avec 3 sections : études et recherche, documentation et relations internationales, formation professionnelle
2ème bureau : détention avec 3 sections : affaires générales, régimes pénitentiaires et individualisation du traitement, action éducative et...
Date: 2017-12-07 06:46:11
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire d'application de l'arrete du 22 juin 2007 / les domaines d'application de l'informatique definition / circulaire d application de l arrete / les domaines d'application de l'informatique industriel / domains d'application de l'informatique
Recommandations - Mon immeuble - L'information et les ...
Parmi les organes essentiels du syndicat des copropriétaires, le conseil syndical, qui est obligatoire, sauf exceptions, joue un rôle particulièrement important de liaison entre le syndic et la collectivité des copropriétaires, et constitue « le meilleur moyen » de maintenir un climat de confiance réciproque (rapport M.Bonnemaison, Doc-Ass.Nat.n°2960, p.16).
Il ressort en effet de...
Site :
http://www.mon-immeuble.com
Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi / relative a l application des decrets statutaires
BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2017-02-03 17:17:28
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps
Circulaire du 14/02/2008 gpi 62 relative a l'armement de ...
SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
14 FEVRIER 2008. - Circulaire GPI 62 relative à l'armement de la police intégrée, structurée à deux niveaux
A Mme et Messieurs les Gouverneurs de province, A Mme le Gouverneur de l'arrondissement administratif Bruxelles-Capitale, A Mmes et MM. les Bourgmestres, A M. le Commissaire général de la police fédérale, A Mmes et MM. les Chefs de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / circulaire d'application de l'arrete du 22 juin 2007 / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998 / circulaire d application de l arrete
11.7.3 États-Unis d'Amérique - Aliments - Agence ...
11.7.3.2.2.2 Restrictions applicables aux produits de viande
L'exploitant doit élaborer, mettre en oeuvre et gérer des programmes de contrôle garantissant que toutes les exigences du FSIS applicables aux normes de produits sont respectées. Ces programmes doivent être efficaces et vérifiables.
11.7.3.2.2.2.1. Exigences microbiologiques
( i ) Produits de viande prêts-à-manger
Le FSIS de l'...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / erreur d application l instruction / programme d installation de l application
Habiter en participant : tout savoir sur l'habitat ...
fournir à leurs associés personnes physiques la jouissance d'un logement à titre de résidence principale,
contribuer au développement de leur vie collective.
Est considérée, comme résidence principale, le logement occupé par l'associé au moins huit mois par an. Cette définition a été précisée par le décret du 21 décembre 2015.
Il peut être dérogé à l'obligation d'établir...
Date: 2017-02-22 05:21:40
Site :
conso.net
Thèmes liés : application de l article 2 du decret / relative a l application des decrets / l'application de la loi dans l'espace / description de l'application / description de l application
Sécurité en EPLE - esen.education.fr
12. Risques psychosociaux
B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE
Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
1. Les risques majeurs
Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf / domaines d'application de l'informatique pdf / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
Site :
http://www.mawarid.ma
Thèmes liés : erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / rapport annuel de controle de l'application des lois / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie
XML et les bases de données - peccatte.karefil.com
The turkey wrench costs just $19.99 and, if you
order now, comes with a hand-crafted shrimp hammer as a
bonus gift.
4.3 Données, documents et bases de données
La distinction entre contenus orientés données et contenus orientés document n'est pas toujours claire en pratique. Un contenu orienté données comme une facture par exemple peut contenir aussi des données de...
Date: 2007-11-22 22:25:34
Site :
http://peccatte.karefil.com
Thèmes liés : fichier web xml de l application est absent / erreur d application l instruction / erreur lors de l'application des attributs / erreur lors de l'application des differences verifiez que les chemins / erreur lors de l'application des differences
Action 21 - Chapitre 14 - un.org
PROMOTION D'UN DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DURABLE
INTRODUCTION
14.1 En l'an 2025, 83 % de la population mondiale qui, selon les prévisions, atteindra 8,5 milliards d'habitants, vivront dans les pays en développement. Or, l'incertitude demeure quant à la capacité des ressources et des techniques disponibles de satisfaire les besoins de cette population croissante en...
Site :
un.org
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique
Choisir son logiciel de gestion de projet - methodo-projet
Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.
Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous êtes excédé de voir s'accumuler les erreurs dues à une décision passée inaperçue ou à un document de travail qui n'était...
Site :
methodo-projet.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / application de l'informatique de gestion / idee projet application web / exemple de projet application web
Titre 1 - La nomenclature par nature | Collectivités locales
> Titre 1 - La nomenclature par nature
Titre 1 - La nomenclature par nature
Les éléments d'actifs destinés à servir de façon durable à l'activité de la collectivité ou de l?établissement constituent l'actif immobilisé.
Les immobilisations comprennent tous les biens et valeurs destinés à rester durablement sous la même forme dans le patrimoine de la collectivité ou de...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / champs d'application de la loi informatique et libertes / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Contrôle interne — Wikipédia
Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place...
Date: 2017-11-22 15:30:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : commission pour le controle de l'application des lois / controle de l application des lois sociales / controle de l'application des lois / controle de l application des lois / erreur d application l instruction
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Chapitre premier. - Immatriculation des immeubles
Section première. - De la procédure d'immatriculation
Art. 34. - Sous réserve des dispositions de l'article
3 alinéa 2 de la loi n° 64-46 du 17 juin 1964 relative au domaine national, seul l'Etat peut requérir l'immatri-culation à son nom des immeubles aux livres fonciers.
Art. 35. - Peut également requérir l'immatriculation, le...
Date: 2017-12-07 06:45:15
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Thèmes liés : erreur d application l instruction / decrets d application de l ordonnance / application de l article 2 du decret / l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / application de l article 30 5 du decret n 56
Crack de Movavi Suite 12 + Description de l'application ...
Impossible de charger la transcription interactive.
Chargement...
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : description de l'application / description de l application
Gym’EPS : logiciel de progression en Gymnastique ...
Gym'EPS : logiciel de progression en Gymnastique Artistique avec description des ateliers de travail
Auteurs : Julie CAILLOT (collège P.ELUARD), Yoann TOMASZOWER (GREID EPS)
L'application, disponible en version Power Point (pour PC ou Mac), flash (pour Android) et Keynote (pour iOS et Mac) a pour objectif de proposer aux élèves une progression d'ateliers au sein de 6 familles gymniques :...
Date: 2017-02-22 10:45:19
Site :
http://eps.ac-creteil.fr
Thèmes liés : telecharger l'application powerpoint / telecharger l application powerpoint / description de l'application / description de l application / l'application
Les fonctions personnelles dans Excel - Tutoriels Excel
Tout d'abord, voici comment mettre en oeuvre votre première fonction.
Vous allez employer l'éditeur de macros .
Ouvrez un nouveau classeur vierge.
Pour atteindre l'éditeur, utilisez le menu Outils/Macro/Visual Basic Editor.
Si vous disposez d'Excel2007, sélectionnez l'onglet "Développeur" puis cliquez sur le bouton "Visual Basic" dans le groupe "Code".
Vous pouvez aussi ouvrir...
Site :
http://silkyroad.developpez.com
Thèmes liés : erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / message d'erreur l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie