Articles sélectionnés pour le thème : l application s est arrete
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La géo-ingénierie climatique - L'encyclopédie du ...
Bibliographie
Introduction :
Face à l'échec des négociations sur le climat - que ce soit en constatant les difficultés réelles (économiques, sociales, politiques...) qu'implique la mise en oeuvre des solutions pourtant disponibles (mitigation des émissions de CO2 et adaptation) ou par refus de tout changement de cap dans la course aux énergies fossiles (lobbies pétroliers ou...
Date: 2018-01-11 04:57:00
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Thèmes liés : champs d'application de l'informatique / champs d application de l informatique / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / action creer une association en utilisant l application options
CODE DE COMMERCE: LIVRE V - lexalgeria.free.fr
LIVRE V - Des sociétés commerciales
CHAP.: - PRÉLIMINAIRE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article :- 544. (Décret législatif n° 93-08 du 25 avril 1993) - Le caractère commercial d'une société est déterminé par sa forme ou par son objet. Sont commerciales à raison de leur forme, et quel que soit leur objet, les sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite, les...
Date: 2006-08-03 14:11:43
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / 1993 relative a l application des decrets statutaires
Test du Samsung Galaxy Ace : Photos, Vidéos | Test-Mobile.fr
112.4 x 59.9 x 11.5 mm
Prix
Env. 280EUR nu ( Fnac ), à partir d'1EUR avec forfait ( MeilleurMobile )
Disponibilité
Février 2011
Photos, design, prise en main
Dans la boîte du Galaxy Ace, vous devriez trouver le contenu suivant : le mobile, la batterie, une coque arrière noire, un chargeur micro USB, des écouteurs basiques avec bouton décrocher/raccrocher, un câble USB / micro USB, une...
Site :
http://www.test-mobile.fr
Thèmes liés : installer l'application facebook sur samsung galaxy ace / installer facebook sur samsung galaxy ace 2 / installer facebook sur samsung galaxy ace 3 / telecharger application facebook pour samsung galaxy ace / telecharger facebook sur samsung galaxy ace
Groupon Contact : Mail, Téléphone et adresse pour le ...
4 février 2015 à 21 h 36 min
bonsoir,
J'ai reçu ce jour ma commande Cure minceur shots d'artichaut pour seulement 14 jours alors que j'ai passé commande et payé pour une cure de 28 jours.
Merci de faire le nécessaire rapidement auprès du vendeur pour recevoir le reste de ma commande.
Pour info c'est le 2ème deal pour lequel je rencontre un problème, le premier concerne la commande de...
Site :
http://services-client.net
Thèmes liés : installation de l application / l application contact s est arrete android / l'application s'est arrete android / l application s est arrete android / l application s est arrete
Mozilla Firefox — Wikipédia
Mozilla Firefox est un navigateur web libre et gratuit , développé et distribué par la Mozilla Foundation avec l'aide de milliers de bénévoles [10] , [11] grâce aux méthodes de développement du logiciel libre / open source et à la liberté du code source .
Firefox est à l'origine un programme dérivé du logiciel Mozilla (actuellement connu sous le nom de SeaMonkey ), mais reprenant...
Date: 2017-02-22 01:57:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l application lanceur d applications s est arrete android / creer une association en utilisant l application option / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf
Mozilla Firefox — Wikipédia
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Date: 2017-02-22 01:57:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l application lanceur d applications s est arrete android / creer une association en utilisant l application option / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf
Application mobile gratuite et outil de visualisation PDF ...
Windows Phone
Manipulez des fichiers PDF sur votre iPad.
L'application mobile gratuite Adobe Acrobat Reader vous facilite la tâche lors de vos déplacements. Restez connecté -- et productif -- grâce à l'outil de visualisation PDF pour l'iPad.
NOUVEAUTÉ Numérisation au format PDF.
Convertissez tout au format PDF à l'aide de l'appareil photo de votre iPad. Numérisez ainsi des documents, des...
Date: 2017-02-22 02:10:25
Site :
https://acrobat.adobe.com
Thèmes liés : vous ne pouvez pas ouvrir l application / l application s est arrete / l'application / l application
Collectivités locales à l’os ? Quid des 1.607 heures ...
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La région Ile-de-France vient de communiquer sur l'augmentation de la durée de travail des agents du siège à compter du 1er janvier 2018. Il est en effet précisé que le temps de travail des agents régionaux est fixé à 1.568 heures/an soit 39 heures de moins que le régime de droit commun. Désormais, le temps de travail des agents du siège (1.900...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : l'application de la loi dans le temps cours pdf / l'application de la loi dans le temps pdf / l'application de la loi dans le temps / circulaire d application de l arrete / circulaire relative a l application du decret
La communauté d'agglomération (Guide 2006) | Collectivités ...
> La communauté d'agglomération (Guide 2006)
La communauté d'agglomération (Guide 2006)
Caractéristiques de la communauté d'agglomération (art. L 5216-1 du CGCT)
La communauté d'agglomération a été créée par la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale.
La communauté d'agglomération est régie par les...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / application de l article 16 de la constitution / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales
POUVOIRS DE POLICE DE LA CIRCULATION - lexinter.net
Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation
Article L411-1
Les règles relatives aux pouvoirs de police de la circulation routière dévolus au maire dans la commune, à l'exception pour les communes des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin de celles visées à l'article L. 2213-6, sont fixées par les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 du code général des...
Date: 2015-09-08 16:12:14
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 2 du decret / collectivites publiques et territoriales / collectivites territoriales et securite
Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et ...
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Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et de l'asile en France
Actualité du droit des étrangers en France : entrée, séjour, éloignement, droit d'asile, immigration. Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle.
vendredi, août 05, 2016
Les conditions et modalités de l'acquisition de la nationalité française : du changement...
Date: 2017-01-18 02:50:16
Site :
http://droitdesetrangers.blogspot.com
Thèmes liés : articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / champ d'application de la loi penale dans l'espace / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret / programme d'installation de l'application
Demande de carte grise : il est désormais impératif d'être ...
Posté le 07/11/2017 à 09:13 par Vanessa
Bonjour Lola,
La nouvelle loi stipule une assurance du véhicule en cours de validité, mais n'exige nullement une assurance nominative au nouveau titulaire de la carte grise.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 06/11/2017 à 23:32 par Fatima
Bonjour ,
J'ai acheté une voiture d'occasion cette semaine , je voulais savoir comme c'est mon premier achat,...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : l application s est arrete / faut il un s a l'imperatif
La communauté d'agglomération (Guide 2006) | Collectivités ...
> La communauté d'agglomération (Guide 2006)
La communauté d'agglomération (Guide 2006)
Caractéristiques de la communauté d'agglomération (art. L 5216-1 du CGCT)
La communauté d'agglomération a été créée par la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale.
La communauté d'agglomération est régie par les...
Date: 2017-02-22 07:07:43
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / application de l article 16 de la constitution / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales
Télécharger Snapchat pour PC Gratuit (Windows)
Télécharger
Snapchat est une application dédiée au partage de photos de façon instantanée. Il s'agit de prendre des images et les partager à vos contacts. Cependant vous ne disposez que de 10 secondes pour les voir avant qu'elles ne s'effacent ! disponible sur Android, cette application mobile peut également être installée sur PC grâce à Bluestacks.
Du visible à l'invisible
Snapchat...
Site :
http://appspourpc.com
Que faire en cas de problème entre locataire/propriétaire ...
détermination de l'allocataire des allocations familiales
filiation
demandes portant sur l'application du régime matrimonial
successions, donations, testaments
liquidation-partage
la chambre de la jeunesse ou tribunal de la jeunesse est compétent pour prendre toutes les mesures utiles concernant les mineurs en danger et les mineurs délinquants (qui ont commis une infraction). Le tribunal...
Site :
http://www.jeminforme.be
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / tribunal de l'application des peines belgique / tribunal de l'application des peines competence / tribunal d'application des peines bruxelles adresse
L'état des lieux - Location - Droit-finances.net
Etat des lieux de sortie
L'état des lieux est généralement établi à l'amiable et sans problème entre le locataire et le propriétaire (ou son représentant) au moment de l'entrée dans le logement. Il est même souvent considéré comme une formalité fastidieuse, qu'on a tendance à négliger. A tort : c'est un document qu'il faut rédiger et établir avec le plus grand soin.
Les conseils...
Date: 2017-02-17 14:53:31
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l application s est arrete / application de l article 2 du decret / l'application de la loi dans le temps
Les délégués du personnel : élections - Délégués du ...
Tous les employeurs de droit privé, quels que soient leur forme juridique et leur objet, ainsi que certains établissements du secteur public doivent organiser les élections des délégués du personnel, dès lors qu'ils occupent au moins 11 salariés. Cet effectif doit être atteint pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 années précédant la date des élections. Les effectifs...
Date: 2017-02-22 04:17:00
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : les differents champs d'application de l'informatique / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / champs d'application de l'informatique / circulaire d application de l arrete / champs d application de l informatique
Cours Informatique PDF : Formations a Télécharger
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Cours...
Date: 2017-02-22 06:12:50
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http://coursz.com
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / domaines d'application de l'informatique pdf / les differents domaines d'application de l'informatique
Quelles sont les vraies vertues du purin d'ortie
· 83 Comments
Suite à un commentaire original et interpellant à l'article « les plantes malades des pesticides » , j'ai voulu en savoir plus sur son approche. Il nous livre aujourd'hui son article qui pose des questions qui me semblent très pertinentes. L'objectif ici n'est ni d'encenser ni de déconseiller le purin d'ortie, mais de lancer un débat pertinent sur des bases scientifiques...
Site :
http://jardinonssolvivant.fr
Thèmes liés : l application s est arrete / l'application de la loi
Police administrative en France — Wikipédia
Généralités[ modifier | modifier le code ]
La police administrative est une activité qui vise à assurer le maintien de l'ordre public, sans tendre à la recherche ou à l'arrestation de l'auteur d'une infraction déterminée. Cette définition téléologique , qui vise l'activité, le but, de la police administrative, prend en considération les définitions fonctionnelles et organiques...
Date: 2017-01-30 08:40:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article l 2212 2 du code general des collectivites territoriales / l application s est arrete / definition code general des collectivites territoriales / application de l article 2 du decret / cour de cassation et l application du droit en france
Internet juridique, Les sites Web incontournables - Droit ...
Juripro / ORT : http://www.juripro.com
Bases de données payantes (abonnement) de textes, travaux préparatoires et jurisprudence français et communautaire. Ergonomie et fonctionnalités meilleures que Legifrance et Celex mais contenu quasi-identique puisque Juripro exploite des licences Legifrance et Celex. En matière de cassation, Juropro offre cependant le fonds...
Date: 2010-11-17 20:53:48
Site :
http://www.precisement.org
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005 / decrets d application de l ordonnance / conseil d etat et l application du droit communautaire
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : transferts de competences de l'etat vers les collectivites territoriales / collectivite territoriale securite sociale / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / finances publiques et collectivites territoriales
L'application de la loi pénale dans l'espace - JURIPOLE
L'application de la loi pénale dans l'espace
Pose le problème de la compétence du droit français et des juridictions françaises quand existe un élément d'extraneïté dans la procédure, que cet élément soit lié au lieu de l'infraction ou à la nationalité des personnes parties à l'infraction (délinquant / victime ).
A-LE PRINCIPE :
Il est posé par l'article 113-2 NCP, c'est la...
Site :
http://www.juripole.fr
Thèmes liés : droit penal application de la loi penale dans l'espace / l'application de la loi dans l'espace en droit penal / l'application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l espace
JURISPRUDENCE DE LA CEDH ARTICLE PAR ARTICLE - fbls.net
Cliquez sur les liens bleus pour lire les derniers grands arrêts, sous l'article de la convention concerné :
Frisk et Jensen c. Danemark du 5 décembre 2012 requête n° 19657/12
Article 10 : La condamnation pour diffamation de deux journalistes en raison d'une émission ayant critiqué le traitement du cancer dans un hôpital était justifiée
Hamidovic c. Bosnie-Herzé du 5 décembre 2017,...
Date: 2017-12-05 12:56:56
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : application de la convention europeenne des droits de l homme / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret / cour de cassation et l application du droit en france / application de l article 2 du decret
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Un Moteur C7.1 ACERT Cat vous apporte toute la puissance et la fiabilité nécessaires. Grâce à une économie de carburant supérieure à celle du modèle précédent et à l'utilisation optimale du liquide d'échappement diesel (DEF, Diesel Exhaust Fluid), vous bénéficiez d'un excellent rendement global des liquides.
Circuit de refroidissement
La conception unique...
Site :
https://www.cat.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / l application s est arrete / differentielle d'une fonction a une seule variable / differentielle d'une fonction a deux variables / differentielle d'une fonction a 2 variables
Eczéma : comment soigner l'eczéma ? Quelles en sont les ...
Eczéma : comment soigner l'eczéma ? Quelles en sont les causes ?
8 Mai 2017
L'eczéma ? Ces démangeaisons localisées sur la peau qui sont quelques fois si intenses qu'elles en troublent le sommeil, comment les apaiser ? Car l'eczéma n'est pas une affection de la peau rare c'est même la dermatose la plus fréquente en France qui motive 30% des consultations chez le dermatologue. Mais...
Site :
http://www.doctipharma.fr
Thèmes liés : l application s est arrete
Uber (entreprise) — Wikipédia
Depuis sa création en 2009 jusqu'en 2016, la société Uber a cumulé 161,9 millions de dollars de condamnations pécuniaires dans le monde. Elle a fait l'objet de plus de 170 procès rien qu'aux États-Unis [82] .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(septembre 2016)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à...
Date: 2017-12-04 14:13:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l application s est arrete / l'application de la loi / executif et l application de la constitution / relative a l application des decrets / application de l informatique dans l industrie
SOCIALISME ,COMMUNISME ET SYNDICALISME EN ALLEMAGNE DEPUIS ...
Cours d'histoire de terminale
Introduction
Le 19ème siècle est celui de la révolution industrielle et de l'émergence de la classe ouvrière. Les ouvriers sont de plus en plus nombreux mais vivent difficilement. C'est donc la naissance d'un prolétariat.
Dans ce contexte nait le socialisme, idéologie qui s'articule autour de la lutte des classes et de la révolution prolétarienne.
Pourquoi...
Site :
http://www.cbcours.com
Thèmes liés : controle de l application des lois sociales / l application s est arrete / democratie et developpement social economique / parti politique et democratie / democratie politique et democratie sociale
GISTI - A. L’aide à l’entrée ou au séjour irrégulier dans ...
Accueil > Dossiers > Délits de solidarité > II. Aide à l'entrée... > A. L'aide à l'entrée ou au séjour irrégulier dans (...)
A. L'aide à l'entrée ou au séjour irrégulier dans les textes
dans le Ceseda, le droit communautaire et la jurisprudence
Délit de solidarité : comprendre les textes sur lesquels les poursuites sont engagées
Analyse du collectif Délinquants solidaires, 4...
Date: 2017-02-22 06:01:00
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / application de la loi penale dans l'espace cas pratique / droit penal application de la loi penale dans l'espace
Méthode gratuite : "Vers une peau sans acné en 7 étapes ...
Vers une peau sans acné en 7 étapes
Bonjour, et bravo d'être arrivé sur cette page !
Tout succès commence par une intention. Vous venez de faire un pas positif, vous avez décidé d'agir sur votre acné. Cela vous met du coté de ceux qui prennent responsabilité de leur vie, c'est admirable !
Je vous propose de découvrir une méthode naturelle gratuite en 7 étapes conçue pour vous...
Site :
http://beaute-pure.com
Thèmes liés : erreur d application l instruction emploie / domaines d application de l information / erreur d application l instruction / l'application facebook s'est arrete / l'application facebook s'arrete
Règlement du conseil municipal - haveluy.fr
En outre un groupe de travail transversal dédié à la communication est constitué.
En outre, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.
Article 8 : Fonctionnement des commissions municipales
En début de mandat les conseillers sont...
Date: 2018-01-11 02:09:14
Site :
http://www.haveluy.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / application de l article 16 de la constitution / l application s est arrete / organisation et fonctionnement des collectivites territoriales en france / organisation des collectivites territoriales en france
Travaux pratiques de chimie générale.
Cette manipulation comporte deux étapes:
1. Etalonnage de la solution titrante de soude à une concentration voisine de 0.1 mol.L-1.
2. Applications:
2.a. Dosage d' une solution aqueuse d' un polyacide, l' acide phosphorique H3PO4.
2.b. Dosage d' un mélange de deux acides: un monoacide fort, l' acide chlorhydrique H3O+ + Cl-, et un polyacide faible, l' acide phosphorique, H3PO4.
Partie 1:...
Date: 2015-05-18 07:25:42
Site :
http://marsal.univ-tln.fr
Thèmes liés : laboratoire d'application de la chimie a l'environnement / laboratoire d application de la chimie a l environnement / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / l application s est arrete
Voitures électriques : les bornes de recharge en défaut d ...
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Mode opératoire, utilité du service, compatibilité avec les modèles de véhicules branchés du marché, tarifs des recharges, etc. : de nombreuses bornes de recharge accessibles dans l'espace public sont clairement à épingler pour défaut d'affichage. Un problème de communication qui peut peser lourd en temps et sur le porte-monnaie. A partir d'un cas d'école sur...
Site :
http://www.automobile-propre.com
Thèmes liés : l application s est arrete / relative a l application des decrets / application l instruction emploie l adresse / application l url de ce projet fait partie / application l instruction emploie
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
26 août 1824
, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à Mgr Denis Frayssinous , qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements...
Date: 2017-02-16 13:00:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance
Enclave — Wikipédia
Article détaillé : Pays sans accès à la mer .
Un pays peut également être dit enclavé (ou enfermé) lorsqu'il n'a pas d'accès direct à une mer ouverte (c'est-à-dire à l' océan mondial ) [2] . Actuellement, 44 pays dans le monde peuvent être qualifiés d'enclavés. Deux d'entre eux, le Liechtenstein et l' Ouzbékistan , sont dits doublement enclavés, c'est-à-dire bordés uniquement...
Date: 2017-02-12 18:02:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l application s est arrete
L’EXERCICE PHYSIQUE ET SES BIENFAITS - bmlweb.org
Le manque d�?exercice physique et ses conséquences
Il est un des principaux facteurs de risque du mode de vie actuel. Avec l�?avènement de la société industrielle, le travail musculaire du paysan et de l�?artisan avait fait place à celui de l�?ouvrier d�?usine, la machine remplaçant pour une part l�?effort musculaire. Avec la révolution de l�?informatique et de l�?Internet,...
Date: 2007-04-23 11:41:40
Site :
http://www.bmlweb.org
Thèmes liés : l'appareil respiratoire de l'homme exercice / appareil respiratoire de l'homme exercices / l'appareil respiratoire exercices / l'appareil respiratoire exercice en ligne / l application s est arrete
Secuser.com - FAQ Virus
Comment se protéger efficacement contre les virus?
Se protéger des virus nécessite de respecter quelques conseils simples : appliquez les correctifs de vos logiciels dès qu'ils sont disponibles (afin d'empêcher les virus d'utiliser une faille pour faciliter leur propagation ou contourner les dispositifs de...
Date: 2017-07-15 23:14:04
Site :
http://www.secuser.com
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / vous ne pouvez pas ouvrir l application / l application s est arrete
Formations | SOUS LA ROBE
Nous avons le plaisir de vous convier à la prochaine conférence de midi, consacrée aux modes de fixation des dossiers devant le Tribunal de la famille de Liège, qui se tiendra le mardi 27 juin 2017 de 12h15 à 13h15 dans une salle restant à déterminer.
Les méthodes de fixation sont différentes non seulement suivant les chambres et les divisions de ce tribunal mais également en fonction...
Site :
http://www.cljb.be
Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur d application l instruction / tribunal de l'application des peines liege / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique
Texte de la nouvelle loi - loi-asbl.be
Home-page | La nouvelle loi | Interview | Outils pour vous aider | A la bonne adresse
Nouvelle loi: Le texte
2 MAI 2002. - Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (1)
Cette loi annule et remplace le texte publié au Moniteur belge n° 331 du 18 octobre 2002, deuxième édition, pp. 47772 à 47795.
ALBERT II, Roi des...
Site :
http://www.loi-asbl.be
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / loi mise a disposition du tribunal d'application des peines / application de l article 55 de la constitution / application de l article 16 de la constitution
Kartelec: Historique du véhicule électrique jusqu'à 1959
DARRACQ électrique dans la course Paris-Bordeaux-Paris.
"Drojky" électrique de JEANTAUD
Break 6 places JEANTAUD dans la course Paris-Bordeaux-Paris
roues en bois, 2200 kg
Moteur Rechniewski (7 CV, 14 CV en pointe) attaquant le différentiel sur un arbre intermédiaire par deux couronnes de démultiplication (2 vitesse étagées dans le rapport...
Date: 2010-06-11 16:40:38
Site :
http://www.kartelec.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / l application s est arrete
Voyager en avion | Institut national de la consommation
1 - Quand peut-on parler de retard ?
Au bout d'une heure ? de six heures ? Aucun texte ne le précise. Cependant la règlementation européenne considère un vol en retard à partir de :
2h ou plus pour les vols jusqu'à 1500 km,
3 h ou plus pour les vols dans l'Union européenne de plus de 1500 km et pour les autres vols entre 1500 km et 3500 km,
4 h ou plus pour les autres vols.
Ce qui...
Date: 2017-02-22 10:19:55
Site :
conso.net
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / cour de cassation et l application du droit en france / l application s est arrete / vous ne pouvez pas ouvrir l application
VIII. Le rendu du jugement, les différentes peines et leur ...
Le rendu du jugement, les différentes peines et leur application
Le rendu du jugement
Le jugement peut être rendu le jour même, ou à une audience ultérieure. Dans ce cas, le président doit informer de la date où le jugement sera rendu (art. 462 du CPP).
Le jugement comprend la peine et les dommages et intérêts pour la partie civile. Il arrive que ces derniers ne soient...
Date: 2009-04-17 15:39:00
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Article 16 de la Constitution de la Cinquième République ...
Article 16 de la Constitution de la Cinquième République française
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L'article 16 de la Constitution de la Cinquième République est un article connu comme celui...
Date: 2017-02-19 18:02:34
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Victoire pour Biotope au procés de la prêle - Et naissance ...
Victoire pour Biotope au procés de la prêle
Et naissance d'un collectif pour le renouveau de l'herboristerie
Un procés ayant été intenté contre des producteurs d'herbe médicinale vient d'être gagné par ceux-ci, en appel.
La SICA Biotope des Montagnes rassemble une quinzaine de petits producteurs de plantes médicinales des montagnes françaises qui commercialisent ensembles depuis 1985,...
Date: 2017-02-22 06:27:55
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Thèmes liés : application de l article 2 du decret / l application s est arrete / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / relative a l application des decrets
Installer Domoticz sur un Nas Synology | Domotique Info
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Installer Domoticz sur un Nas Synology
Posted By: Richard on:
Nous vous avions présenté en Mai 2014, l'installation de Domoticz sur un raspberry .
Domoticz est une solution domotique open source et multi-protocole qui n'a pas besoin du cloud pour fonctionner tout comme le NAS Synology.
J'ai découvert récemment, qu'il existe un package tout fait...
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Apple et GE s'associent pour proposer des applications ...
Apple et GE s'associent pour proposer des applications industrielles Predix sur iPhone et iPad
Apple et GE s'associent pour proposer des applications industrielles Predix sur iPhone et iPad
October 23, 2017
Paris, France - 18 octobre 2017 - Apple et GE annoncent aujourd'hui avoir conclu un partenariat ayant pour objectif de fournir sur iPhone et sur iPad des applications industrielles puissantes...
Date: 2018-01-11 01:40:14
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Enclave et exclave — Wikipédia
Article détaillé : Pays sans accès à la mer .
Un pays peut également être dit enclavé (ou enfermé) lorsqu'il n'a pas d'accès direct à une mer ouverte (c'est-à-dire à l' océan mondial ) [2] . Actuellement, 44 pays dans le monde peuvent être qualifiés d'enclavés. Deux d'entre eux, le Liechtenstein et l' Ouzbékistan , sont dits doublement enclavés, c'est-à-dire bordés uniquement...
Date: 2018-01-06 23:41:22
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Ministère public (France) — Wikipédia
L'exercice de l'action publique au pénal[ modifier | modifier le code ]
Il représente les intérêts de la société et pour cela exerce l' action publique (c'est-à-dire les poursuites en tant que demandeur, en intervenant durant le procès comme une partie principale). Il agit tant pendant la phase d'instruction que pendant celle de jugement.
Les services de la police judiciaire (PJ) sont à...
Date: 2017-11-27 12:35:35
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LE POUVOIR REGLEMENTAIRE LOCAL - Le blog de Maublanc
1. Définition du pouvoir réglementaire local : pouvoir reconnu à des autorités administratives de prendre des mesures à caractère général et impersonnel
Cette définition réunit deux éléments :
- Le pouvoir réglementaire appartient à des autorités administratives. Ni les juges, ni le législateur n'exercent un pouvoir...
Site :
http://maublanc.over-blog.com
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Marchés de l'énergie > Marché du gaz - CWaPE - Accueil
Marchés de l'énergie > Marché du gaz > Fournisseurs
Fournisseurs
Liste des fournisseurs
Le tableau ci-dessous reprend la liste des sociétés qui sont actuellement titulaires d'une licence de fourniture de gaz en Région wallonne.
(comprenant les coordonnées complètes des fournisseurs)
Informations générales
Les fournisseurs sont les entreprises qui se chargent de négocier l'achat du...
Site :
http://www.cwape.be
Thèmes liés : aout 2006 relative a l application du decret n 2002 / 16 aout 2006 relative a l application du decret n / 2006 relative a l application du decret n 2002 / 2006 relative a l application du decret n / 16 aout 2006 relative a l application du decret