Actualités - approbation-de-comptes.fr

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Actualités

3 février 2017 - SASU - Les seuils de dispense d'établissement du rapport de gestion ont été relévés pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016

Pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016, les SASU dont l'associé unique est Président, sont dispensées d'établir le rapport de gestion si elles remplissent deux des trois...

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Site : http://www.approbation-de-comptes.fr

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d application de l ordonnance du 31 juillet 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 8

LE PEUPLE - la-democratie.fr

Ces thèmes sont développés dans l'essai :

édité en e-book

Le Livre L'Auteur

LE PEUPLE

Le peuple qui est à considérer en démocratie est-il celui des gens de chair et de sang ou la personne morale Peuple que représentent des parlementaires et "incarnée" par un Président, s'appuyant sur un Gouvernement nommé par lui, pour gouverner ?

 

C'est à ce choix que se joue,...

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Date: 2015-10-13 16:07:49
Site : http://www.la-democratie.fr

Thèmes liés : quelle est la definition et l'origine du mot democratie / democratie histoire politique d'un mot / definition d'une democratie populaire / definition d'une democratie parlementaire / definition d une democratie

Pouvoir exécutif — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant le droit .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Le pouvoir exécutif (aussi appelé simplement l'exécutif) est l'un des trois pouvoirs , avec le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire , constituant l' �?tat dans un régime démocratique respectant la séparation...

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Date: 2017-02-19 16:50:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : executif et l application de la constitution / controle de l'application des lois / controle de l application des lois / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps resume

Tirer parti de la révolution numérique | France Stratégie ...

En 2014, plus de 40 % de la population mondiale avait accès à internet[2]. Demain, des initiatives originales (drones, ballons, satellites) pourraient permettre de connecter l'ensemble de la population mondiale. Nous pouvons d'ores et déjà suivre les cours d'universités du monde entier, organiser des révolutions sur les réseaux sociaux, faciliter l'accès des secours dans des zones...

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Site : http://francestrategie1727.fr

Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / s inscrit dans l evolution de la democratie en france / l'application de la loi fiscale dans le temps et dans l espace

LE VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS ... - Filpac CGT

LE VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES : QUELLE LÉGALITÉ (...)

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LE VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES : QUELLE LÉGALITÉ ?

lundi 13 janvier 2014

Le plus souvent, les élections professionnelles se déroulent à l'urne, ou par correspondance pour les salariés absents. Mais, depuis quelques années, il est possible de faire voter les salariés parvoie...

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Date: 2017-02-22 06:40:56
Site : http://www.filpac-cgt.fr

Thèmes liés : accord vote electronique elections professionnelles / vote electronique elections professionnelles fonction publique / vote electronique elections professionnelles cgt / vote electronique elections professionnelles cnil / vote electronique elections professionnelles la poste

ASP Construction - Veille informationnelle

Vidéos

Veille informationnelle

Le centre de documentation recherche et sélectionne pour vous des informations d'actualité et des ressources documentaires de toutes sortes, d'ici et d'ailleurs dans le monde, touchant la santé et la sécurité dans le secteur de la construction.

Vous pouvez rechercher un sujet en consultant les catégories présentées ou en inscrivant un mot clé dans le...

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Site : http://www.asp-construction.org

Thèmes liés : domaines d application de l information / l'apprenti pere noel 2016 / comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application

formes d'Etat - droit constitutionnel critique

Section 1. Les formes d'Etat

S 1. Les gouvernements

§ 2. Les régimes politiques

Classiquement, les Etats peuvent être distingués selon l’origine de la souveraineté qui les fondent et la manière dont le pouvoir d’Etat est exerce. On parlera dans un cas de gouvernements et dans l’autre cas de régimes (politiques). La recherche d’une classification des gouvernements est...

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Date: 2008-02-01 13:05:46
Site : http://www.droitconstitutionnel.net

Thèmes liés : les differents types de regimes democratiques parlementaire presidentiel / les differents types de regimes politiques en europe / differents types de regimes politiques / democratie en france et aux etats unis / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps

Biologie Totale ? Je dis résolument NON ! Analyse critique ...

 

- Pratique médicale : "Art de guérir" + Biologie-Totale = illégalité flagrante -

Le Dr Claude Sabbah a reçu dans ses 'séminaires' de nombreux médecins qui ont ensuite intégré la Biologie-Totale dans leur pratique. Ce faisant, de tels médecins se mettent pourtant indéniablement hors la loi : le Code de Déontologie médicale, qu'ils doivent donc respecter en tous...

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Date: 2016-11-30 15:00:25
Site : http://www.retrouversonnord.be

Thèmes liés : domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l'appat emission

Droits et responsabilités - À notre sujet - Accueil ...

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Introduction

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) est responsable de la gestion du parc des Champs-de-Bataille incluant le parc des Braves et la terrasse St-Denis. La conservation d'un site historique et urbain de cette qualité et sa mise en valeur demeure l'objectif primordial pour la CCBN qui a à coeur de sensibiliser la population à l'importante place qu'il occupe dans...

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Site : http://www.ccbn-nbc.gc.ca

Thèmes liés : programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / executer le programme d'installation de l'application / conseil d etat et l application du droit communautaire / programme d installation de l application

50 arguments pour le droit à la retraite à 60 ans sans ...

tes compagnons de route de 2005

ainsi que Lordon,

et tu emploies les mêmes procédés que nous avons subi en 2005, et qu'ils continuent à avoir entêtés qu'ils sont, de nous tenir pour non excitants ou ne voulant pas d'Europe, alors si nous voulons une Europe, mais une Europe qui égalise les droits sociaux vers le haut et non vers le bas... et que tous les faits démontrent que nous avions et...

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Site : http://www.filoche.net

Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / vous ne pouvez pas ouvrir l application / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique corrige / l'application de la loi dans le temps cas pratique

Exercices et corrigés - Droit public en capacité

Plan du site

Exercices et corrigés

J'ajoute ici une nouvelle rubrique, dans laquelle je propose des sujets de dissertation et commentaire de texte, que vous pouvez me rendre et que vous me remettrez  en main propre ou par lettre. Je ne prends pas de dissertation par mail car je ne peux pas toujours les imprimer et elles sont difficiles à corriger.

n°1 - Dissertation

Démocratie et contrôle...

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Date: 2017-11-29 19:57:37
Site : sites.google.com

Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / executif et l application de la constitution / l'application immediate de la loi dans le temps dissertation / l'application de la loi dans le temps dissertation / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps

La démocratie directe — Baripedia

Introduction

Trait distinctif du système politique suisse

La démocratie directe est un des principaux traits distinctifs du système politique suisse. Des auteurs qui ont fait l'inventaire de tout les votes populaires du XXème siècle, ont constaté que le peuple suisse a autant voté au niveau national que l'ensemble des autres pays réunis. Cela donne l'idée de l'importance de la...

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Site : https://baripedia.org

Thèmes liés : democratie semi directe suisse / pays democratie semi directe / democratie semi directe exemple / democratie directe canton suisse / critique de la democratie semi directe

La citoyenneté dans le monde antique - Citoyenneté et ...

Si Athènes est, comme on le dit souvent et à juste titre, à l'origine de la démocratie, il ne faut pas pour autant croire qu'elle ressemble aux démocraties que nous connaissons. Sa conception de la citoyenneté est en particulier très éloignée de la nôtre.

Athènes et son empire

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Au Ve siècle avant JC, Athènes prend l'ascendant sur les autres cités de la...

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Site : https://www.herodote.net

Thèmes liés : quelle est la definition et l'origine du mot democratie / quelles sont les institutions de la democratie athenienne / quels sont les fondements de la democratie athenienne / quels sont les principes de la democratie athenienne / histoire de la democratie athenienne

Karl Popper — Wikipédia

Le problème de la démarcation[ modifier | modifier le code ]

Dans Les deux problèmes fondamentaux de la théorie de la connaissance (K. Popper. Ed. Hermann) que sont pour Popper le problème de l'induction (ou « problème de Hume »), et le problème de la démarcation (ou « problème de Kant »), l'auteur précise que puisqu'aucune théorie universelle stricte n'est justifiable à...

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Date: 2017-02-21 17:05:40
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / s inscrit dans l evolution de la democratie en france / erreur lors de l application / code de conduite des responsables de l'application des lois

Sparte, une cité grecque originale - histoire-pour-tous.fr

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Sparte était une cité profondément originale en Grèce ancienne qui présentait des similitudes avec certaines cités de Crète où les populations étaient d'origine doriennes. Elle a marqué les esprits dès l'Antiquité par son caractère sévère avec un modèle de violence d'éducation imposé aux jeunes spartiates mais également avec le sort réservé à la majorité de la...

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Site : histoire-pour-tous.fr

Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / democratie histoire politique d'un mot / cours histoire seconde citoyennete et democratie a athenes / histoire citoyennete et democratie a athenes controle / histoire seconde citoyennete et democratie a athenes controle

Techniques de Transmission Numérique

Techniques de Transmission Numérique

 

Caractériser les types de modulation numérique d'un signal analogique.

Choisir un type de modulation pour une application donnée.

Appliquer le critère de Nyquist pour le choix de la fréquence d'échantillonnage.

Expliquer le principe de la modulation MIC et ses normes en téléphonie.

Expliquer la différence entre la modulation Delta et la...

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Date: 2012-10-27 23:39:39
Site : http://www.technologuepro.com

Thèmes liés : differentielle d'une fonction a 2 variables / differentielle d'une fonction lineaire / differentielle d'une fonction a une seule variable / differentielle d'une fonction a deux variables / differentielle d'une fonction compose

L'actualité du jeudi 3 novembre 2016 - idcite.com

REPONSES MINISTERIELLES - Questions écrites et orales

Eau - Assainissement

Procédures de régularisation des captages d'eau potable -

Les captages d'eau potable sont régis par les codes de la santé publique et de l'environnement : préalablement à leur exploitation, les collectivités doivent obtenir l'autorisation d'utiliser de l'eau en vue de la consommation humaine, l'institution des...

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Site : http://www.idcite.com

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / application de l article 2 du decret / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8

Synthèse de textes - La culture générale en cpge

Epreuve E.S.C.P. - E.A.P 2002

Texte1

Telle est depuis un demi-siècle l'attitude de ces hommes dont la fonction était de contrarier le réalisme des peuples et qui, de tout leur pouvoir et en pleine décision, ont travaillé à l'exciter; attitude que j'ose appeler pour cette raison la trahison des clercs. Si j'en cherche les causes, j'en aperçois de profondes et qui m'interdisent de voir dans...

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Site : http://www.culture-cpge.com

Thèmes liés : domaines d application de l information / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique corrige / l'application de la loi dans le temps cas pratique

Sciences.ch (statistiques)

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LISTE DES SUJETS TRAITÉS SUR CETTE PAGE

La statistique est une science qui a pour objet le groupement méthodique de faits ou événements...

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Site : http://www.sciences.ch

Thèmes liés : domaines d application de l information / l'application de la loi dans le temps cas pratique / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps / erreur lors de l'application des differences

L’autogouvernance : un modèle de société ? | InternetActu

Le livre du consultant en organisations Frédéric Laloux, Reinventing Organizations, vers des communautés de travail inspirées est devenu l'une des Bibles des livres de management sur les entreprises libérées. Et effectivement c'est un longseller très inspirant, riche en exemples et en détails qui rendent l'ensemble vivant. Pour autant, pas plus que le livre de Getz ou de Robertson , on...

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Site : http://internetactu.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : debat democratique a l'ecole / loic blondiaux democratie locale et participation citoyenne / nouvelles formes de democratie / definition d'une democratie pluraliste / definition d une democratie

Incidence des restrictions budgétaires sur les ...

Au vu de ces chiffres, le collectif des associations citoyennes avait dénoncé les conséquences de ces mesures dans un appel « non à la disparition des associations » qui a reçu plus de 8 500 signatures. Il avait estimé à 30 000 ou 40 000 emplois en 2014-2015 le plan social invisible qui était mis en oeuvre du fait de ses décisions.

En janvier 2014, le gouvernement a annoncé une...

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Site : http://www.associations-citoyennes.net

Thèmes liés : democratie locale et participation citoyenne / democratie citoyenne et participative / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / gouvernance locale developpement local et participation citoyenne / finances publiques et collectivites territoriales

ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU SENEGAL

ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU SENEGAL

 

Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde,  encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.

        

 

 

Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le...

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Site : http://www.nioxor.com

Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / definition budget collectivites locales / l'appel medical / gestion financiere des collectivites locales au senegal / gestion financiere des collectivites locales

OLYMPOS, la Grèce antique -- Democratie

Mise en place de la démocratie à Athènes

La crise de la cité

Au VIe siècle a lieu une grave crise sociale. En effet d'après la loi, si un citoyen ne peut plus rembourser ses dettes il devient esclave de son créancier. Cette pratique étant courante, cela entraîne un manque de citoyens... 

En 592 Solon propose une solution, par :

L'interdiction de servitude pour dettes, avec...

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Site : http://www.e-olympos.com

Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / tribunal de l'application des peines / tribunal de l application des peine / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l'application de la loi dans le temps

L’ECOLE DE L’AIR.

 

© Article paru dans le numéro hors série 1 /1969

(pages 151 à 167) de la Revue Historique des Armées [Auteur : Général de division aérienne Grigaut (*) ]

 

Le meeting historique de Bétheny et la traversée du Pas-de-Calais par Louis Blériot avaient enthousiasmé les Français. Après celui des ballons dirigeables l'emploi des aéroplanes par les Armées est alors envisagé, et...

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Site : http://www.traditions-air.fr

Thèmes liés : programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / executer le programme d'installation de l'application / ecole d application de l infanterie montpellier / conseil d etat et l application du droit communautaire

Réseau privé virtuel VPN - FRAMEIP.COM

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1 - Introduction au réseau privé virtuel VPN

Les applications et les systèmes distribués font de plus en plus partie intégrante du paysage d'un grand nombre d'entreprises. Ces technologies ont pu se développer grâce aux performances toujours plus importantes des réseaux locaux. Mais le succès de ces applications a fait aussi apparaître un de leur écueil. En effet...

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Site : http://www.frameip.com

Thèmes liés : les differents champs d'application de l'informatique / creer une association en utilisant l'application definir / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / les differents domaines d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique

Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...

Michelle de Nancy a dit:

bonjour Maître,

j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...

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Site : http://www.gpierreavocat.fr

Thèmes liés : l'appart paris 12 / l appart paris 8 / l'appart paris avis / l appart paris bar / l'appartement paris boutique

Assemblée nationale ~ Deuxième séance du mardi 25 octobre 2016

M. Dominique Tian . Il n'est plus là !

M. Michel Issindou . ...la réforme de 2010, dont nous avons combattu beaucoup de mesures injustes - je pense notamment à l'invalidité habillée en pénibilité -, a apporté sa contribution, à hauteur de 11 milliards d'euros : les chiffres sont là, je le reconnais. C'est bien, mais ce sont surtout les 39 milliards d'euros que nous avons...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique / domaines d application de l information / domains d application de l informatique

Guide de présentation des demandes - Bourses ...

Guide de présentation des demandes

Guide de présentation des demandes

Avant de commencer à remplir une demande, les candidats doivent lire le Guide à l'intention des comités de sélection où sont donnés les trois critères d'évaluation et des renseignements utiles sur la façon dont ces critères sont évalués.

Pour être admissible au financement, les candidats doivent obtenir une note...

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Date: 2017-08-03 18:59:35
Site : http://banting.fellowships-bourses.gc.ca

Thèmes liés : domaines d application de l information / veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / programme d installation de l application

Les clauses sociales dans les marchés publics ...

L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...

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Date: 2017-12-07 11:13:47
Site : http://www.patrickloquet.fr

Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / restaurants d'entreprises et de collectivites

Frontières de l’Empire romain - UNESCO World Heritage Centre

Indicateurs

Frontiers of the Roman Empire

The 'Roman Limes' represents the border line of the Roman Empire at its greatest extent in the 2nd century AD. It stretched over 5,000 km from the Atlantic coast of northern Britain, through Europe to the Black Sea, and from there to the Red Sea and across North Africa to the Atlantic coast. The remains of the Limes today consist of vestiges of built...

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Site : http://whc.unesco.org

Thèmes liés : l'application de la loi dans le temps cas pratique / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps / l'application de la loi dans l'espace / controle de l application des lois sociales

Garanties d'emprunts des collectivités - Comptes

19 avril 2017 - Publié par : Giami - Catégorie : Notes - No responses

La note 03 - janvier 1996

OCTROI ET MISE EN JEU DES GARANTIES D'EMPRUNTS CONSENTIES PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Encore trop souvent, et surtout dans le domaine du logement social, les garanties d'emprunts des collectivités territoriales sont présentées voire ressenties comme de simples formalités administratives...

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Site : http://www.cabinet-comptes.com

Thèmes liés : garantie d emprunt collectivite logement social / garantie d'emprunt collectivite logement social / garantie d'emprunt collectivites / garantie d'emprunt collectivites territoriales / garantie d emprunt entre collectivites

Densifier l’habitat pavillonnaire : des démarches ...

La densification des tissus pavillonnaires recouvre des pratiques anciennes et variées, qui font écho aux enjeux actuels des politiques publiques . Soulignant les limites politiques, urbaines et sociales de la division parcellaire , Sylvain Petitet préconise l'élaboration de projets participatifs, susceptibles de concilier intérêt général et intérêts particuliers.

Parcelles en...

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Date: 2018-01-11 02:52:39
Site : http://www.metropolitiques.eu

Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique

Démocratie directe : définition de Démocratie directe et ...

une partie du Chiapas , au Mexique , contrôlé par l' EZLN ( 1er  janvier 1994 - ?)

  Philosophes en faveur de la démocratie directe

  Portrait de Jean-Jacques Rousseau ( 1712 - 1778 ) par Quentin de La Tour .

Au XVIIIe siècle , l'Europe redécouvre l'idéal démocratique mais à part Jean-Jacques Rousseau , théoricien de la souveraineté populaire, les Lumières et les encyclopédistes...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Les Grandes lignes de la doctrine Baptiste - Yerushalem Church

X. Du Salut par Jésus-Christ

I.  DES SAINTES ECRITURES

 Les écrits canoniques, composés des 66 livres de l'Ancien et du Nouveau Testaments, constituent la Parole puissante et verbalement inspirée  que Dieu nous adresse (Romains 1:16; II Timothée 3:15-17; Hébreux 4 :12-13). Elles constituent la seule et infaillible règle de foi et de vie chrétienne et la seule pierre de touche pour...

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Site : http://yeru.unblog.fr

Thèmes liés : erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / domaines d application de l information / erreur lors de l'application des differences

Démocratie directe: la Suisse comme modèle? - swissinfo.ch

Plus...

Droits d'auteur

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Thèmes liés : democratie semi directe suisse / democratie directe canton suisse / democratie directe suisse / democratie representative participative directe / democratie directe semi directe et representative

André FREDERIC

Question écrite

Accords d'adoption avec le Nepal

Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal

L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.

Question orale

L'heure est au bilan !

La 53ème législature touche doucement à sa fin....

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Site : http://www.andrefrederic.be

Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / loi mise a disposition du tribunal d'application des peines / loi tribunal d'application des peines belgique

Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°1 du ...

PR�?FACE

Le protocole d'accord relatif aux personnels de direction marque une étape importante dans l'évolution du statut et des missions des chefs d'établissement dont le métier s'est profondément transformé dans le contexte d'autonomie renforcée des établissements. Ce protocole est le fruit d'un dialogue qui avait débuté avec les travaux conduits par le recteur Blanchet dans le...

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Date: 2011-11-29 13:06:16
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance

Parti communiste et cinéma pendant la guerre de 39-45 ...

Pauline Gallinari est doctorante à Paris I et 

enseigne (ATER)  Histoire cinéma et société à 

l'Institut d'études européennes 

de l'Université Paris 8

  

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Zoomer : CTRL +  Roulette de la souris

 SOURCES DOCUMENTAIRES

Sur les films produits dans le sillage communiste :   

L'association...

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Date: 2009-06-26 17:58:42
Site : http://www2.univ-paris8.fr

Thèmes liés : domaines d application de l information / s inscrit dans l evolution de la democratie en france / democratie histoire politique d'un mot / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif

La passation des marchés | Collectivités locales

Le pouvoir adjudicateur

Une personne publique soumise au CMP est qualifiée de pouvoir adjudicateur. La notion de pouvoir adjudicateur est issue du droit communautaire puisqu'elle désigne l'acheteur public dans les directives (l'Etat, les collectivités territoriales, les organismes de droit public et les associations formées par plusieurs de ces collectivités ou organismes de droit public)....

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Date: 2017-02-22 07:11:22
Site : collectivites-locales.gouv.fr

Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / domaines d application de l information / definition collectivite territoriale locale / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales

Commentaires, Arrêts, Dissertations, Droit: LA DEMOCRATIE ...

Commentaires de droit corrigés, Dissertations juridiques rédigées, Cours de Droit, Conseils pour réussir ses études de Droit, Cas pratiques et sujets, Fiches d'arrêt et TD de Droit, L1/L2/L3/M1/M2, Les métiers du droit, Les débouchés du droit

LA DEMOCRATIE REPRESENTATIVE EST-ELLE UNE DEMOCRATIE EFFECTIVE ?

LA DEMOCRATIE REPRESENTATIVE EST-ELLE UNE DEMOCRATIE EFFECTIVE ?

« Notre...

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Date: 2017-12-04 10:32:06
Site : http://trouvetoncommentaire.blogspot.com

Thèmes liés : democratie directe semi directe et representative / democratie d'opinion et democratie representative / democratie directe et representative dissertation / democratie directe et representative / democratie representative participative directe

L'administration des médicaments - profdedroit.com

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

L'administration des médicaments

Il existe, dans les structures sociales et socio-éducatives, une question juridique récurrente, dont la réponse est peu appréciée par les professionnels, parce qu'elle ne correspond pas à leurs espérances : une éducatrice de jeunes enfants, une auxiliaire, un animateur, une ATSEM, un éducateur...

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Date: 2017-12-07 05:13:14
Site : http://blog.profdedroit.com

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 26 septembre 2014 / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance

Gendarmerie royale du Canada 2016-2017 Rapport sur les ...

Gendarmerie royale du Canada 2016-2017 Rapport sur les plans et les priorités

Gendarmerie royale du Canada 2016-2017 Rapport sur les plans et les priorités

Version alternative

L'honorable Ralph Goodale, C.P., député

Ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile

Message du ministre

Le présent Rapport sur les plans et les priorités de 2016-2017 de la GRC fournit...

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Site : http://www.rcmp-grc.gc.ca

Thèmes liés : l'application de la loi dans le temps cas pratique / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi

Code de la route: les ronds-points | Leloup.org

-La gendarmerie a sanctionné des usagers qui étaient dans leur droit en restant à droite

Sanctionné parce qu'il roule a droite ? je demande a voir

-La justice s'est trompée elle aussi lors de procès

quels proces ? pourquoi ?

-Les assurances ont remboursé des personnes dans leur tord au détriment de ceux dans leur droit

possible si constat mal rempli

exemples; 2 fois j'ai eu un accrochage...

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Thèmes liés : application de l article 2 du decret / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l application s est arrete

Cours/antique/Grèce classique : CHAP 5... Les réformes de ...

CHAP 5... Les réformes de Clisthènes

 

   La fin du règne des tyrans n'est pas suivie par une période de troubles révolutionnaires, ce en partie parce que les tyrans avaient respecté le système mis en place par

Solon. Comme la tyrannie a mal fini, le peuple athénien, en 510, prend des mesures pour éviter un retour de la tyrannie. On remet en vigueur une ancienne loi qui déclare hors...

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Date: 2015-05-19 19:31:19
Site : http://www.cliohist.net

Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / l'application de la loi dans le temps cas pratique / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps

ALTERNATIVE Police, syndicat de la police nationale, CFDT

28  novembre 2016 - Nouveaux Cycles -> Dossier "CHAUD"

Mise en oeuvre des nouveaux cycles pour le 30 juin 2017 au lieu du 01 janvier 2017

Lire le tract :

26  novembre 2016 - Sali, insulté, diffame : le quotidien du policier !

ALTERNATIVE Police demande au ministre de l'intérieur d'intervenir

Lire le tract :

26 11 2016 policier insulte

25  novembre 2016 - LRP commun police-gendarmerie

« Le...

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Site : https://www.alternativepn.fr

Thèmes liés : l'application de la loi penale dans le temps cours / l'application de la loi dans le temps cours pdf / principe de l'application de la loi penale dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / mise a disposition du tribunal de l'application des peines

Le résumé de synthèse à partir d’un dossier

Le résumé de synthèse à partir d'un dossier

Méthode

Cette fiche de méthode a été rédigée par Jean-Luc.

Considérations préalables

Certaines épreuves de français dans des classes postérieures au baccalauréat font appel entre autres à un résumé de synthèse à partir d'un dossier.

Ce dossier peut comprendre des documents variés : essentiellement des textes, mais aussi des images...

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Date: 2017-02-22 01:49:46
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Thèmes liés : democratie d'opinion en france / democratie en france aujourd'hui / democratie en france aujourd hui / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences

Rémunération des élus de l'Agglo : le président passe ...

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Rémunération des élus de l'Agglo : le président passe outre la commission finance

Peut-être que le président de la nouvelle agglomération a voulu faire mentir le Kiosque qui révélait avant le débat le contenu du compte-rendu de la commission finance ( relire ici ). Celle-ci avait fait des propositions que Jean...

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Site : http://www.saumur-kiosque.com

Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / domains d'application de l'informatique / domaines d'application de l'informatique pdf / domaines d application de l information / domains d application de l informatique

Relation médecin-patient — Wikipédia

Croyant que le sang d'une personne est sacré, et qu'il ne leur est pas permis de le recevoir ou de l'ingérer, les Témoins de Jéhovah refusent la transfusion sanguine. Le problème éthique se pose au médecin si un enfant de Témoin de Jéhovah a besoin d'une transfusion et que ses parents s'y opposent pour des raisons religieuses. Il faut savoir qu'il existe des traitements alternatifs dans...

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Date: 2018-01-06 23:36:28
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Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / la democratie d'opinion en question

Cours de techniques de gestion : gestion de stocks

d'où le stock optimal initial journalier appelé aussi "stock minimum":

  (85)

ce qui n'est ni 2 ni 2.5 !!!

modèle de wilson (réaprovisionnement)

Il existe plusieurs modèles d'optimisation de gestion de stocks (Statistique, Wilson, ABC, 20/80...). Parmi ceux-ci, nous avons souhaité nous arrêter sur...

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Thèmes liés : l application s est arrete / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps

FAQ - Bebop: tout savoir sur le drone de Parrot - Geek Mag

-   Bebop 1 (2014)

Parrot store - Comment faire un retour produit?

Parrot propose une sorte de garantie « satisfait ou remboursé ». Comme vous pouvez le voir dans les conditions de vente du constructeur Français ,  le consommateur pourra retourner tout Produit commandé via le Site dans les trente (30) jours qui suivent sa réception quel qu'en soit le motif. Si des soldes ou une baisse...

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