Articles sélectionnés pour le thème : programme d'installation de l'application
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Bitcoin — Wikipédia
La chaîne de blocs[ modifier | modifier le code ]
La chaîne de blocs du système Bitcoin est comparable à un livre public enregistrant les transactions [127] . Elle existe en un grand nombre d'exemplaires gérés parallèlement par les noeuds du réseau, aucun ne jouant un rôle privilégié.
L'opérateur de chaque noeud du réseau peut décider d'installer un "noeud complet" (full node) qui...
Date: 2017-12-07 07:58:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / l application s est arrete
Journée spéciale entreprises et économie positive ...
Journée spéciale entreprises et économie positive territoriale
P+SITIVE ECONOMY FORUM 2017
IMPACT POSITIVE LABS
Jeudi 5 octobre 2017 - CCI Seine Estuaire
De 9 h 30 à 18 h, grandes entreprises, PME, TPE vont se réunir autour de 8 Impact Positive Labs pour réfléchir et trouver ensemble des solutions concrètes pour accélérer l'économie positive sur le territoire havrais.
Ces...
Site :
http://positiveeconomy.co
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / champs d'application de l'informatique / champs d application de l informatique / s inscrit dans l evolution de la democratie en france
11.7.3 États-Unis d'Amérique - Aliments - Agence ...
11.7.3.2.2.2 Restrictions applicables aux produits de viande
L'exploitant doit élaborer, mettre en oeuvre et gérer des programmes de contrôle garantissant que toutes les exigences du FSIS applicables aux normes de produits sont respectées. Ces programmes doivent être efficaces et vérifiables.
11.7.3.2.2.2.1. Exigences microbiologiques
( i ) Produits de viande prêts-à-manger
Le FSIS de l'...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / erreur d application l instruction / programme d installation de l application
Windows 10 : les différents scénarios de mise à jour
Et après la mise à jour ?
Microsoft communique sur le dispositif de mise à jour pour les détenteurs d'une clé valide de Windows 7 et Windows 8.1. Le passage vers Windows 10 sera gratuit durant sa première année de disponibilité. Soit, mais peut-on migrer vers sans perdre ses données personnelles et paramètres de système ? Et qu'en est-il des ordinateurs tournant sous des OS antérieurs...
Site :
http://www.clubic.com
Thèmes liés : mise a jour application windows 8 en attente / installation application windows 8 en attente / installation application windows 8 / windows 8 store installation en attente / application windows 8 en attente
Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres ...
Accueil » Avis » Sports & Loisirs » Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres
Sports & Loisirs
Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres
Avis
LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,
VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12
VU les requêtes n°99-062 et 99-064
Considérant...
Site :
http://www.securiteconso.org
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique tronc commun / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique resume
Google Chrome : "configuration côte-à-côte est incorrecte ...
Message par Malekal_morte » 25 sept. 2016 23:13
Lorsque vous tentez de démarrer Google Chrome , vous obtenez une erreur côte à côte.
En détails, le message d'erreur :
L'application n'a pas pu démarrer car sa configuration côte-à-côte est incorrecte. Pour plus d'informations, consultez le journal des événements des applications ou utilisez l'outil de ligne de commande sxstrace.exe.
Voici les étapes pour résoudre ce problème d'erreur côte...
Site :
forum.malekal.com
Thèmes liés : l'application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / l application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / erreur lors de l application
Action 21 - Chapitre 14 - un.org
PROMOTION D'UN DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DURABLE
INTRODUCTION
14.1 En l'an 2025, 83 % de la population mondiale qui, selon les prévisions, atteindra 8,5 milliards d'habitants, vivront dans les pays en développement. Or, l'incertitude demeure quant à la capacité des ressources et des techniques disponibles de satisfaire les besoins de cette population croissante en...
Site :
un.org
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique
Comment désinstaller Arnaque "Infection par RDN/YahLover ...
Pour supprimer le logiciel malveillant, vous devez acheter une version complète de Reimage.
Suppression du logiciel de publicité dans les navigateurs Internet :
Vidéo montrant comment supprimer les ajouts de navigateur potentiellement non désirés:
Suppression des ajouts malicieux dans Internet Explorer :
Cliquer ''l'icône roue''
(dans le coin droit en haut dans Internet Explorer),...
Date: 2017-12-07 09:57:36
Site :
https://www.pcrisk.fr
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / installation application windows 8 en attente / installation de l application
Livre I : Dispositions communes (Partie législative) | AIDA
Livre I : Dispositions communes (Partie législative)
(JO n° 219 du 21 septembre 2000)
Livre I : Dispositions communes
Modifié par les ordonnances n° 2000-914 du 18 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2005-655 du 8 juin 2005 et par les lois n° 2002-276 du 27 février 2002, n° 2003-591 du 2 juillet 2003, n° 2003-699 du 30 juillet 2003,...
Date: 2017-02-22 02:43:13
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
LIVRE II : L'EXÉCUTION DU TRAVAIL - HUMAN FORCE
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution / executer le programme d'installation de l'application / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 55 de la constitution
Arrete Du Gouvernement Wallon du 06/05/2004 portant ...
Considérant, eu égard aux principes et objectifs du développement durable que le Gouvernement précise de manière fine les secteurs ou parties de secteurs exclus, visés à l'article 4 du décret du 11 mars 2004Documents pertinents retrouvés type décret prom. 11/03/2004 pub. 08/04/2004 numac 2004200989 source ministere de la region wallonne Décret relatif aux incitants régionaux...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution / executer le programme d'installation de l'application
Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l ...
Accueil du site || Les membres du CHSCT || Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l'application de la loi sur les CHSCT
Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l'application de la loi sur les CHSCT
(Non parue au Journal officiel)
Circulaire expurgée des dispositions qui ont été annulées pour excès de pouvoir par le Conseil d'Etat dans sa séance du 12 juin...
Date: 2017-12-07 05:09:28
Site :
http://www.chsct.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / 1993 relative a l application des decrets statutaires / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
CHAPITRE II. - De la cellule d'inventaire permanent des ressources forestières
Art. 8. Une cellule d'inventaire permanent des ressources forestières est maintenue au sein du Ministère de la Région wallonne afin de récolter et de mettre à disposition des données relatives à l'état ainsi qu'à l'évolution de paramètres quantitatifs et qualitatifs portant sur la production ligneuse,...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution
Arrêté du 15/03/00 relatif à l'exploitation des ...
Arrêté du 15/03/00 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
(JO n° 96 du 22 avril 2000)
NOR : ECOI0000147A
Arrêté du 31 janvier 2011 (JO n° 41 du 18 février 2011)
Arrêté du 13 octobre 2000 (JO n° 275 du 28 novembre 2000)
Arrêté du 30 mars 2005 (JO n° 95 du 23 avril 2005)
Vus
Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du...
Date: 2017-12-07 06:40:34
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / programme d'installation de l'application / decret d'application de l'ordonnance du 26 septembre 2014
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / application de l article 16 de la constitution
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Article L. 515-1 du code de l'environnement
(Loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003, article 31-III-16°, Loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004, article 78, Ordonnance n° 2005-1129 du 8 septembre 2005,article 1e, Ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009, article 16 et Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, article 67 I)
« La durée de validité de l'autorisation administrative prévue à l'article L....
Date: 2017-02-22 02:59:30
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
IBM iNotes 9.0 Social Edition - Aide - infolib.lotus.com
Lorsque vous imprimez ce document, certains éléments de style sont supprimés pour générer une sortie d'impression de meilleure qualité. Voici quelques astuces concernant l'impression :
La longueur du document peut excéder les possibilités d'impression du navigateur. Microsoft Internet Explorer a démontré sa capacité à imprimer avec succès des fichiers de grande taille.
Ce document...
Date: 2013-02-01 14:52:16
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Réinstaller / Réparer Windows 7 avec une Clé Usb. - Sospc
Réinstaller / Réparer Windows 7 avec une Clé Usb.
4 années avant
par admin
Lorsque l'on a besoin de réinstaller Windows, on a l'habitude de mettre son Dvd dans son lecteur et se laisser guider tout simplement.
Mais le problème se corse si votre lecteur Dvd a un problème quelconque ce qui est plus fréquent qu'on ne le croit.
Eh oui, c'est un périphérique que l'on utilise de moins en...
Site :
https://sospc.name
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / installation de l application
Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire ...
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Introduction :
Le salarié est une personne qui s'engage à exécuter un travail, à temps plein ou à temps partiel, pour le compte d'un employeur, en contrepartie d'un salaire ou d'un traitement. Le salarié s'engage pour une période limitée ou indéterminée. Cette entente peut être verbale ou écrite.
. Dans une telle relation le salarié se trouve...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / rapport conseil d'etat 2002 collectivites publiques et concurrence / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps
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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / application de l'informatique de gestion / application de l'informatique en medecine / application de l'informatique
Circulaire du 24/12/99 relative à la modification de la ...
Circulaire du 24/12/99 relative à la modification de la nomenclature relative à l'eau programme
(Texte non paru au JO)
Références du ou (des) document(s) source :
Décret n° 99-736 du 27 août 1999 modifiant le décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier...
Date: 2017-12-07 06:41:10
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https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : application de la loi penale dans l'espace jurisprudence / application de la loi penale dans l'espace cas pratique / programme d'installation de l'application / principe de l'application de la loi penale dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps plan
Viber - Télécharger
Avec Viber pour Windows vous pouvez téléphoner gratuitement, tchatter et envoyer des messages SMS à vos amis qui ont l'application mobile installée sur leur smartphone. Le logiciel, simple à utiliser, prend également en charge les appels vidéo.
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https://viber.fr.softonic.com
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Systemes de vote interactif - tous les fournisseurs ...
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SYSTÈMES DE VOTE INTERACTIF : Demande d'offre tarifaire pour un système de vote. Nantes
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Demande de devis et de documentation sur vos produits. ...
Site :
http://www.hellopro.fr
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Droit de vote des étrangers en France — Wikipédia
Le droit de vote des étrangers en France désigne la possibilité pour les personnes n'ayant pas la nationalité française de disposer du droit de vote .
Depuis 1992, les résidents étrangers de pays membres de l' Union européenne bénéficient du droit de vote et d'éligibilité aux élections européennes et municipales . Le droit de vote pour les étrangers non communautaires reste un...
Date: 2017-11-23 10:11:39
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Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la ...
Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
(JO n° 52 du 3 mars 1998)
NOR : ATEP9870017A
Arrêté du 15 décembre 2009 (JO n° 295 du 20 décembre 2009)
Arrêté du 6 août 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Arrêté du 24 novembre...
Date: 2017-02-22 04:02:30
Site :
http://www.ineris.fr
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RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour : 1er janvier 2018
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 103
Constitution du 4 octobre 1958 212
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 239
Préambule de...
Date: 2018-01-02 08:52:59
Site :
senat.fr
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Conversion optimisée de documents papier en PDF
En un clic, créez des fichiers PDF directement à partir de votre scanner ou d'un périphérique multifonction. Choisissez le format des documents que vous numérisez : PDF Image, PDF autorisant les recherches ou PDF modifiables.
Création de PDF depuis toute application PC autorisant l'impression
Générez en un temps...
Date: 2017-07-07 00:23:03
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http://www.nuance.fr
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Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
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http://www.collegemedical.lu
Établir un cadre juridique pour le vote électronique au Canada
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3.0 Contexte et analyse documentaire
La présente étude est une analyse des questions législatives liées à d'autres méthodes de vote en milieu contrôlé, ainsi qu'en milieu non contrôlé, par Internet. Une borne...
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http://www.elections.ca
Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
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27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
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http://ssiap.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / l'application facebook s'est arrete / l'application facebook s'arrete / l application s est arrete
N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.
PROJET DE LOI
d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures
de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...
[Résolu] Erreur : configuration côte à côte incorrecte ...
par Alain.rouquand » 02 Mars 2012 17:41
Bonjour,
J'ai téléchargé une nouvelle version d'open office "OOo_3.3.0_Win_x86_install-wJRE_fr.exe" sur mon PC sous vista. j'ai désinstallé l'ancienne version à partir du panneau de configuration. J'ai cliqué ensuite sur le fichier téléchargé pour procéder à l'insatallation. J'ai eu a 2 reprises une fenêtre avec le message suivant "windows installer a cessé de fonctionner correctement, windows va fermer ce programme et vous indiquer si une solution est disponible". J'ai cliqué sur le bouton "fermer le programme" et l'installation s'est poursuivie. A la fin j'ai...
Site :
https://forum.openoffice.org
Thèmes liés : l'application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / l application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / windows installer erreur lors de l application
G Suite — Wikipédia
Gmail[ modifier | modifier le code ]
Gmail
Gmail, lancé le 1er avril 2004 pour des utilisateurs privilégiés, fait désormais partie des services de messagerie les plus utilisés dans le monde [18] . En 2007, Gmail est disponible pour tous les utilisateurs. En juin 2012, Google annonce que Gmail compte 425 millions d'utilisateurs [19] .
La version gratuite de Gmail est financée par la...
Date: 2017-12-06 19:39:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme d'installation de l'application microsoft office word / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / installer l'application facebook mobile
Texte modificatif - Portail environnement de Wallonie
5 juin 2008 - Décret relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d'environnement (1) (M.B. 20.06.2008 : en vigueur le 06.02.2009)
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er. Le présent décret a pour objet d'établir les dispositions relatives à la...
Date: 2009-02-10 13:24:17
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / executer le programme d'installation de l'application / decret d application de l ordonnance du 8 decembre
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Logiciel Windows
Avast Antivirus Gratuit 2018
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Site :
http://logiciel.quetelecharger.com
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N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
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Dispositions générales
Article R. 112-1
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Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Code des Collectivités locales - Gouvernement du Sénégal
Accueil > Lois et règlements > Codes > Code des Collectivités locales
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Site :
https://www.sec.gouv.sn
Thèmes liés : gestion financiere des collectivites locales au senegal / gestion financiere des collectivites locales / democratie de proximite et collectivites locales / collectivites locales / programme d'installation de l'application
Titre 1 - La nomenclature par nature | Collectivités locales
1. CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES, EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES)
Les comptes de la classe 1 regroupent les capitaux propres (comptes 10 à 13 et 19) et les autres fonds propres.
Le montant des capitaux propres correspond à la somme algébrique :
des dotations et fonds globalisés d'investissement (compte 102) ;
des réserves (compte 106) ;
du report à nouveau (compte 11) ;
du...
Date: 2017-02-22 06:59:52
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel
Rapport du haut comité de la santé publique sur la ...
3.1.1. L'expérience
L'expérience, tant de la procédure que du matériel utilisés, apparaît au premier plan des facteurs humains de sécurité. La confrontation à un matériel nouveau, méconnu ou mal connu de l'anesthésiste-réanimateur, peut favoriser l'accident. Le manque d'expérience, ou au contraire la trop grande confiance en son expérience de routine, non ré-analysée en...
Site :
http://sfar.org
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES
LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE
LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS
TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL
CHAPITRE UNIQUE
Article L1311-1
Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes
publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...
Date: 2012-12-12 16:35:03
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : mise a disposition du tribunal de l'application des peines / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005 / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / collectivites d outre mer dotees de l autonomie / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales
Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Offres d'emploi
Offres locales - Août 2017
1708-081 Domaliance Jouy-en-Josas : Assistant de vie H/F - CDI 24h/mois
Recherche d'un(e) assistant(e) de vie aux familles diplômé/e pour intervenir aux domiciles des bénéficiaires dans le secteur Jouy-En-Josas et les communes alentours.
Intervention au domicile des bénéficiaires : personnes âgées, séniors ou en situation de handicap pour améliorer leur...
Site :
http://www.jouy-en-josas.fr
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / master droit administration et gestion financiere des collectivites locales / les domaines d'application de l'informatique industriel / domaine d'application de l'informatique dans le secteur bancaire
Guide des contrôles à l’exportation du Canada
Guide des contrôles à l'exportation du Canada
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Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / differentielle d'une fonction a 2 variables / programme d installation de l application
Test de la box domotique Somfy et son application Tahoma
Test | Domotique
Test de la box domotique Somfy et son application Tahoma
Depuis quelques mois le monde de la domotique semble connaitre un nouveau regain d'attention et de croissance. De nouvelles solutions à base de box domotique naissent avec des produits de moins en moins geek. Avec les annonces de ces dernières semaines d'Apple et Google sur les objets connectés, nous allons sûrement...
Site :
http://www.ericboisseau.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les differents domaines d'application de l'informatique
Loi de réglementation des télécommunications n° 96-659 du ...
Loi de réglementation des télécommunications n° 96-659 du 26 juillet 1996
Dernière mise à jour le 9 février 2006
(publiée au JO du 27 juillet 1996)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Vu la décision du Conseil constitutionnel n 96-378 DC en date du 23 juillet 1996 ;
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1er. - L'article L. 32 du code...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
II. - Le code du tourisme est ainsi modifié :
1° L'article L. 111-2 est ainsi rédigé :
« Art. L. 111-2. - I. - Les collectivités territoriales et leurs groupements compétents sont associés à la mise en oeuvre de la politique nationale du tourisme.
« II. - La région et les départements et collectivités territoriales à statut particulier situés sur son territoire...
Date: 2015-01-28 16:36:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / executer le programme d'installation de l'application
Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la ...
Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
(JO n° 52 du 3 mars 1998)
NOR : ATEP9870017A
Arrêté du 15 décembre 2009 (JO n° 295 du 20 décembre 2009)
Arrêté du 6 août 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Arrêté du 24 novembre...
Date: 2017-12-07 05:52:01
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution / l application s est arrete / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 55 de la constitution
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-12-06 18:32:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : collectivites d outre mer dotees de l autonomie / collectivite d'outre mer de saint martin / collectivite d'outre mer de saint barthelemy / executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application
Loi n° 2002-276 du 27/02/02 relative à la démocratie de ...
Loi n° 2002-276 du 27/02/02 relative à la démocratie de proximité
(JO du 28 février 2002)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : De la démocratie de proximité
Chapitre I : Participation des habitants à la vie locale
Article 1er de la loi du 27 février 2002
I. 1. Le chapitre II du titre IV du livre...
Date: 2017-02-22 05:33:05
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : definition collectivite territoriale droit / definition collectivite territoriale constitution / programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution / executer le programme d'installation de l'application
Circulaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / l application s est arrete / circulaire d application de l arrete / application de l article 16 de la constitution