Articles sélectionnés pour le thème : creer une association en utilisant l'application
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE YAPSTONE INTERNATIONAL ...
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE YAPSTONE INTERNATIONAL
Vos données personnelles sont traitées par Yapstone International Limited (« YapStone », « nous », et « notre »). Votre vie privée est importante pour nous. Afin de protéger au mieux votre vie privée, nous avons développé cette politique de confidentialité (« Politique de confidentialité »). Nous fournissons des...
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http://www.yapstone.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / comment creer une association en utilisant l'application option des dossiers / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / comment creer une association en utilisant l application option / action creer une association en utilisant l application options
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application
Conditions générales d'utilisation | La Provence
6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-07 09:53:41
Site :
http://www.laprovence.com
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Mozilla Firefox — Wikipédia
Mozilla Firefox est un navigateur web libre et gratuit , développé et distribué par la Mozilla Foundation avec l'aide de milliers de bénévoles [10] , [11] grâce aux méthodes de développement du logiciel libre / open source et à la liberté du code source .
Firefox est à l'origine un programme dérivé du logiciel Mozilla (actuellement connu sous le nom de SeaMonkey ), mais reprenant...
Date: 2017-02-22 01:57:26
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l application lanceur d applications s est arrete android / creer une association en utilisant l application option / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf
Les meilleurs livres PowerPoint
Accueil / PowerPoint / Livres
Les meilleurs livres PowerPoint
14 livres et 17 critiques, dernière mise à jour le 19 décembre 2013 , note moyenne : 5
Pour des présentations plus simples, claires et percutantes
de Garr Reynolds
Traducteurs : Laurence Chabard, Sandrine Burriel
Résumé de l'éditeur
En combinant les principes essentiels de design et de simplicité des arts zen, Garr...
Site :
https://powerpoint.developpez.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application microsoft office word / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / comment creer une association en utilisant l'application / les domaines d'application de l'informatique powerpoint / les domaines d application de l informatique powerpoint
Mozilla Firefox — Wikipédia
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Date: 2017-02-22 01:57:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
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UML 2 - de l'apprentissage à la pratique
la phase de test,
la maintenance.
Les projets relatifs à l'ingénierie logicielle sont généralement de grande envergure et dépassent souvent les 10 000 lignes de code. C'est pourquoi ces projets nécessitent une équipe de développement bien structurée. La gestion de projet se retrouve naturellement intimement liée au génie logiciel.
1-1-4. Notion de qualité pour un logiciel
En génie...
Site :
http://laurent-audibert.developpez.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique resume / les differents domaines d'application de l'informatique
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I. AVANT-PROPOS
1. L'exemption de TVA relative aux avocats prévue par l'article 44, § 1er, 1° (ancien), du Code de la TVA a été abrogée, à la date du 1er janvier 2014, par l'article 60 de la loi du 30 juillet 2013 portant des dispositions diverses (MB, 1er août 2013, 2ème édition, page 48270).
Par conséquent, les avocats sont tenus, à partir de la date...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / circulaire relative a l application / l'application de l'article 55 de la constitution / application de l article 55 de la constitution / application de l article 16 de la constitution
Affaire de l'amiante en France — Wikipédia
Affaire de l'amiante en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Le terme médiatique
scandale de l'amiante
désigne le délai entre la prise de conscience en France d'abord dans les années 1970 [1] , puis dans les années 1990 [2] , [3] du problème sanitaire causé par l'exposition à l' amiante et le délai de réaction des pouvoirs publics, confrontés au lobbying des...
Date: 2017-11-23 03:22:47
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret n / comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application
Contrôleur de réseau local sans fil (WLC) - Cisco
- Ajoute un utilisateur permanent à la base de données des utilisateurs locaux sur le WLC.
config netuser add
{wlan |
guestlan} {wlan_id | guest_lan_id} userType guest lifetime seconds description
- Ajoute un utilisateur invité sur un WLAN ou un utilisateur câblé LAN à la base de données des utilisateurs locaux sur le WLC.
Dans l'interface GUI, vous pouvez configurer les utilisateurs du...
Site :
http://www.cisco.com
Thèmes liés : comment creer une association en utilisant l application option / creer une association en utilisant l application option / domaines d application de l information / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / comment creer une association en utilisant l'application
Des applications Android pour le professeur d'EPS - [EPS ...
Tapucate - Enseignant
Cette application m'a été conseillée en début d'année par un collègue qui la trouve très complète. Le développeur est lui aussi très réactif aux demandes et questions diverses. Prévue pour les smartphones à partir d'Android 4.0 et optimisée pour les tablettes de 10« . La plupart des optimalisations de mise en page sont aussi disponibles pour les appareils...
Date: 2018-01-11 03:12:23
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http://www2.ac-lyon.fr
Histoire de l'informatique — Wikipédia
la dimension sociale qui décrit les usages de l'informatique dans tous les domaines et son insertion dans les pratiques sociales les plus diverses.
L'informatique est une nouvelle technologie intellectuelle, comme l'ont été en leur temps l'écriture et l'imprimerie, un moyen de représenter, de structurer et d'exploiter des informations qui en retour structure la pensée de l'homme, selon...
Date: 2017-11-24 06:33:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Applications des systèmes d'information géographique ...
Applications des systèmes d'information géographique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(décembre 2008)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Un...
Date: 2018-01-08 03:29:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les domaines d'application de l'informatique industriel / domaines d'application de l'informatique militaire / domaines d'application de l'informatique wikipedia
Download Microsoft .NET Framework 3.5 Service Pack 1 from ...
Taille du fichier :
2.8 MB
.NET Framework version 3.5 Service Pack 1 offre les nouvelles fonctionnalités et les améliorations suivantes :
ASP.NET Dynamic Data, qui fournit une infrastructure de génération de modèles automatique permettant un développement piloté par données rapide sans écriture de code et un nouvel ajout à ASP.NET AJAX qui prend en charge la gestion de l'historique du...
Site :
microsoft.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / exe erreur d application l instruction / erreur d application l instruction
l’evolution de la technologie - figer.com
> Publications > Les grandes tendances de l'évolution de l'informatique
Les grandes tendances de l'évolution de l'Informatique
1950-2010
L'histoire de l'humanité s'accélère. Sur les quatre milliard d'années d'existence de notre planète, toutes les espèces connues datent de moins de cent million d'années, l'homme de moins d'un million d'années, le plus ancien dessin sur...
Date: 2011-11-29 21:23:39
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http://www.figer.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / message d'erreur l'instruction a emploie l'adresse memoire / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application
Tutoriel du Samsung Galaxy S6 – L' Application Contacts
NGUYEN Alain 28 novembre 2015 at 6 h 27 min Répondre
Bonjour,
Merci pour un travail de précision sur les contacts. je suis agent de voyages et j'utilise les galaxy samsung depuis pluiseurs années pour gérer mes contacts, maintenant un peu plus de 5.000 contacts. Dernièrement, j'ai pu avoir le S6 et les synchro se sont très bien passées.
Mais je ne sais pas pourquoi j'ai maintenant pour 1...
Site :
https://www.monpc-pro.fr
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Organismes publics
1
D'une façon générale et en vertu du 1 de l' article 206 du code général des impôts (CGI) et de l' article 1654 du CGI , l'impôt sur les sociétés s'applique à l'ensemble des personnes morales de droit privé ou de droit public se livrant à une exploitation ou à des opérations de caractère...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : collectivites d outre mer dotees de l autonomie / application de l article 16 de la constitution / domaines d application de l information / l application s est arrete / definition autonomie financiere des collectivites territoriales
Glossaire SAP - Sap Technique-Programmation ABAP
Recevez par mail les nouveautés du site.
GLOSSAIRE MINIMAL SAP
ABAP Langage de programmation conçu par SAP à des fins de développement d'applications.
ABAP Query Composante de ABAP Workbench qui permet aux utilisateurs ne connaissant pas les noms de zones, la table ou le langage de programmation ABAP de définir et de réaliser leurs propres états. Trois types de formats d'états sont...
Site :
http://sap.technique.free.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application
Une nouvelle définition de la clause exorbitante de droit ...
7 novembre 2014
o Commentaires fermés sur Une nouvelle définition de la clause exorbitante de droit commun
Par une décision SA AXA France IARD du 15 octobre 2014, le Tribunal des conflits vient de donner une nouvelle définition de la clause exorbitante du droit commun, en jugeant que constitue désormais une telle clause celle « qui, notamment par les prérogatives reconnues à la...
Site :
http://www.adden-leblog.com
Thèmes liés : action creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / l application s est arrete
Savoirs CDI: La distinction revue de presse, panorama de ...
La distinction revue de presse, panorama de presse
La distinction revue de presse, panorama de presse
par Philippe Puerto,
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L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce monopole qui bénéficie à l'auteur est assorti d'exceptions qui ne seront pas formalisées avant...
Site :
reseau-canope.fr
Thèmes liés : document d application de l education musicale / cour de cassation et l application du droit en france / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps citation / l'application de la loi dans le temps resume
FACILECO - Le cadre réglementaire du financement ...
La finance participative est, en raison de son activité, soumise à la réglementation bancaire et financière. Deux nouveaux statuts ont été créés pour sécuriser l'exercice du crowdfunding.
Quel que soit le modèle de financement et de services offerts par les plateformes de finance participative, celles-ci doivent respecter la réglementation et les obligations correspondant aux...
Date: 2017-02-22 06:34:32
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application
Les meilleurs cours et tutoriels pour apprendre Microsoft ...
Le but de ce cours est de vous apprendre à créer une application, étape après étape, avec Microsoft Access. Dans cette formation pratique, vous allez apprendre à créer une application de gestion d'association, depuis la phase de conception jusqu'à la mise en ?uvre . Cette application Microsoft Access sera constituée de :
- un formulaire pour enregistrer les coordonnées des différents...
Site :
https://access.developpez.com
Thèmes liés : comment creer une association en utilisant l application option / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / action creer une association en utilisant l application options
Livre I : Dispositions communes (Partie législative) | AIDA
Livre I : Dispositions communes (Partie législative)
(JO n° 219 du 21 septembre 2000)
Livre I : Dispositions communes
Modifié par les ordonnances n° 2000-914 du 18 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2005-655 du 8 juin 2005 et par les lois n° 2002-276 du 27 février 2002, n° 2003-591 du 2 juillet 2003, n° 2003-699 du 30 juillet 2003,...
Date: 2017-02-22 02:43:13
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
Accueil > Dossiers
Eau et milieux aquatiques
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)
Rapport n° 626 de MM. André Flajolet et André Chassaigne sur la mise en application de la loi n°2006-1772
Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques publiée au Journal Officiel du 31...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / decret d application de l ordonnance du 8 decembre 2005
Règles applicables en matière de défrichement suite à la ...
Circulaire du 28 mai 2013 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Circulaire DGPAAT/SDFB/C2013-3060 du 28 mai 2013 - Publiée sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr
La réécriture du code forestier résultant de l'ordonnance du 26 janvier 2012 et du décret du 29 juin 2012 a restructuré le code en vue d'une simplification de sa lecture. Les articles relatifs aux...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006 / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011
Règles applicables en matière de défrichement suite à la ...
Circulaire du 28 mai 2013 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Circulaire DGPAAT/SDFB/C2013-3060 du 28 mai 2013 - Publiée sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr
La réécriture du code forestier résultant de l'ordonnance du 26 janvier 2012 et du décret du 29 juin 2012 a restructuré le code en vue d'une simplification de sa lecture. Les articles relatifs aux...
Site :
lemoniteur.fr
MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
NOR : DEVG0540305C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Code de l�?environnement : articles L. 362-1 à L. 362-8 et R. 362-1 à R. 362-5 ;
Code forestier : articles L. 152-1, L. 321-5-1, L. 322-1-1, L. 323-1,...
Date: 2005-10-30 11:00:00
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : droit penal application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l'espace jurisprudence / application de la loi penale dans l'espace cas pratique / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-12-07 11:13:47
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / restaurants d'entreprises et de collectivites
Écriture de votre première application Django, 1ère partie ...
Écriture de votre première application Django, 1ère partie ¶
Apprenons avec un exemple.
Tout au long de ce tutoriel, nous vous guiderons dans la création d'une application simple de sondage.
Cela consistera en deux parties :
Un site public qui permet à des gens de voir les sondages et d'y répondre.
Un site d'administration qui permet d'ajouter, de modifier et de supprimer des...
Site :
https://docs.djangoproject.com
Thèmes liés : application l url de ce projet fait partie / application l url de ce projet / exemple de projet application web / domaines d application de l information / idee projet application web
BrailleNet page d'accueil
" Développer un site riche et accessible avec HTML5, ARIA et JavaScript " (3 jours) - prochaine session : 2,3,4 mai 2016 (Réf. AW13-DEV)
" Comprendre l'accessibilité " (1 jour) - prochaines sessions : 4 avril 2016 (Réf. AW75-COM); 6 juin 2016 (Réf. AW76-COM)
" L'accessibilité du Web pour les contributeurs et rédacteurs " (2...
Date: 2017-02-15 15:48:36
Site :
http://braillenet.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les domaines d'application de l'informatique resume
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
iPhiGéNie - cartes IGN sur iPhone - forum - Manuel
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Zoom optique sur un détail
Il est toujours possible, dans le mode haute résolution comme dans le mode normal, d'utiliser le zoom à deux doigts pour agrandir un secteur et voir un détail.
Le zoom 3 doigts natif dans iOS permet de maintenir un zoom optique sans changer d'échelle. Il faut l'activer dans Réglages->Général->Accessibilité->Zoom.
Truc : pour ne pas changer...
Site :
http://xn--iphignie-f1a.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / vous ne pouvez pas ouvrir l'application itunes / l'application s'est arrete android / creer une association en utilisant l'application option des dossiers
SECTION 2 : Une assurabilité sécurisée par le choix de la ...
SECTION 2 : Une assurabilité sécurisée par le choix de la modification de l'application de la garantie dans le temps
24/10/2012
ADIAL
Pour un contrat d'assurance de responsabilité, le jeu de la garantie est subordonné à plusieurs éléments selon le choix de l'évènement déclencheur de la garantie. Comme le prévoit l'article L113-13 alinéa 1er du code des assurances, la durée du...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique
Electrolyseur de sel pour le traitement de l'eau de piscine
le fer et le cuivre.
Ils ont pour origine :
les baigneurs avec la sueur, les corps gras (huiles solaires), les cheveux et les poils, les pellicules, la salive, la sécrétion des muqueuses, les larmes, les produits de beauté, l'urine des petits enfants... et la nature avec les poussières, les pollens, les feuilles,...
Date: 2017-09-20 12:50:11
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https://elywann.com
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Une deuxième chance pour les dirigeants qui ont connu une ...
L'indicateur dirigeant 040 ne signale qu'un unique accident de parcours. Malheureusement, il fait à de nombreux banquiers l'effet d'un repoussoir...
D.R.
Il suffit qu'un entrepreneur ait connu une faillite pour que sa cotation personnelle auprès de la Banque de France vire à l'orange... Résultat : s'il veut recréer une société, il se fera littéralement "jeter" par les banques. Ce gâchis...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : erreur d application l instruction emploie / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / erreur d application l instruction
PROGRAMME : APPUI AU PROCESSUS DE PARTICIPATION ...
Dernière mise à jour : mardi 11 juillet 2017 - 4:01
PROGRAMME : APPUI AU PROCESSUS DE PARTICIPATION DEMOCRATIQUE AU MAROC
9 Juil, 2017 - Redaction
TERMES DE REFERENCE : Services techniques pour une formation de formateurs
Module : le plaidoyer
Association ACODEC
activité
A.3.1.2. Réalisation d'un cycle de formation de formateur par province (organisation, participation et incidence, et ...
Site :
http://www.oujda24.com
Thèmes liés : action creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application / formation democratie participative / gouvernance locale et democratie participative
Actualités sur les sectes en avril 1998 - prevensectes.com
Actualités sur les sectes en avril 1998
Secte Aum
La secte Aum cherchait l'arme sismique
Science et Vie Junior, avril 1998, par Olivier Fèvre.
Quel rapport entre une explosion non élucidée dans un coin perdu d'Australie et l'attentat perpétré par la secte Aum dans le métro de Tokyo en 1995 ? Apparemment aucun. Sauf une série de coïncidences : l'implantation de la secte en Australie, son...
Date: 2014-08-29 14:35:27
Site :
http://www.prevensectes.com
Thèmes liés : comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l'application / action creer une association en utilisant l application / creer une association en utilisant l application
Le funéraire | Collectivités locales
Une mission de service public
Article L. 2223-19 du CGCT
Le service extérieur des pompes funèbres est une mission de service public qui peut être assurée directement par la commune (en régie) ou dans le cadre d'une délégation de service public. Elle peut, aussi, être assurée par toute entreprise ou association ayant reçu l'habilitation prévue par l'article L. 2223-23 du CGCT. Cette...
Date: 2017-02-22 06:50:50
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / creer une association en utilisant l'application definir / l'application de la loi dans l'espace
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application
L’ECOLE DE L’AIR.
© Article paru dans le numéro hors série 1 /1969
(pages 151 à 167) de la Revue Historique des Armées [Auteur : Général de division aérienne Grigaut (*) ]
Le meeting historique de Bétheny et la traversée du Pas-de-Calais par Louis Blériot avaient enthousiasmé les Français. Après celui des ballons dirigeables l'emploi des aéroplanes par les Armées est alors envisagé, et...
Site :
http://www.traditions-air.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / executer le programme d'installation de l'application / ecole d application de l infanterie montpellier / conseil d etat et l application du droit communautaire
TRA4 - Bulletin Officiel N°2005-5: Annonce N°6
DU TRAVAIL ET DE LA COH�?SION SOCIALE
Direction des relations du travail
Circulaire DRT n° 2005-04 du 24 mars 2005 relative à l�?application de l�?arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l�?arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l�?arrêté du 3 mars 2004 relatif à...
Date: 2010-12-02 11:21:06
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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loi bien etre animal - Portail environnement de Wallonie
Art. 16. [Le Gouvernement fixe les conditions et les modalités se rapportant :
1° à la compétence du personnel travaillant dans les abattoirs et des personnes participant à la mise à mort des animaux, en ce compris la mise en place de formations et d'examens ainsi que la délivrance, le retrait et la suspension de certificats délivrés dans ce cadre;
2° à la qualification des...
Date: 2017-06-02 12:30:06
Site :
http://environnement.wallonie.be
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Loi de réglementation des télécommunications n° 96-659 du ...
Loi de réglementation des télécommunications n° 96-659 du 26 juillet 1996
Dernière mise à jour le 9 février 2006
(publiée au JO du 27 juillet 1996)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Vu la décision du Conseil constitutionnel n 96-378 DC en date du 23 juillet 1996 ;
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1er. - L'article L. 32 du code...
Site :
http://www.arcep.fr
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Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-10-27 08:36:26
Site :
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1 – Le cadre juridique : de A comme aire d’accueil à T ...
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
Publié le 30/04/2010
o Par Olivier Berthelin o dans : Dossiers d'actualité
Réalisation des schémas départementaux d'accueil des gens du voyage, installation des aires d'accueil, scolarisation, branchements...
Choisir son logiciel de gestion de projet - Toute la ...
Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.
Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous etes excédé de voir s'accumuler les erreurs dues à une décision passée inaperçue ou à un document de travail qui n'était...
Site :
methodo-projet.fr
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CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de ...
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CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de conservation - Différentes procédures de mise à jour du plan par les services du cadastre
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Les croquis de conservation sont confectionnés par les géomètres-cadastreurs lors de leurs déplacements sur le terrain. Pour les réaliser, ces derniers sont accrédités par un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance / domaines d application de l information / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret
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N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004