Collection "Comprendre pour agir" de l'AFB - Onema

Les zones de rejet végétalisées : repères scientifiques et recommandations pour la mise en oeuvre - Février 2017

Implantées en sortie des stations de traitement des eaux usées (Steu), les zones de rejet végétalisées (ZRV) sont souvent présentées comme un moyen complémentaire de protection des milieux naturels vis-à-vis des polluants, en complément de l'abattement réalisé par les...

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Date: 2018-01-11 06:51:30
Site : http://www.onema.fr

Thèmes liés : domaines d application de l information / collectivites d'outre mer union europeenne / l'application de la loi dans l'espace pdf / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

UMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...

Les membres fondateurs (organisations professionnelles représentatives)

Le Comité des Armateurs Fluviaux (CAF) : La filière du tourisme fluvial représente :

10 000 emplois directs et indirects 

1 milliard de chiffre d'affaires direct et indirect.

800 millions d'investissements réalisés depuis 10 ans.

Le Conseil National des Professions de l'Automobile (CNPA) représente l'ensemble...

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Site : http://www.umih-bourgogne.fr

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / organisation des collectivites territoriales en france / les 3 collectivites locales en france / les 3 collectivites territoriales en france

Produits - eco-jonction.com

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Site : http://www.eco-jonction.com

Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information

Biodéchets | Ministère de la Transition écologique et ...

Le Mercredi 8 février 2017

Les biodéchets sont constitués des déchets alimentaires et des autres déchets naturels biodégradables.

Une partie de ces déchets peut être évitée, par exemple grâce à la lutte contre le gaspillage alimentaire. Le reste de ces déchets peut et doit  être valorisé spécifiquement, pour garantir une bonne qualité de traitement. De plus,  c'est un...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

Financer des études d'ingénieurs à Paris : tarifs et ...

Les bourses internes Groupe Léonard de Vinci

L'attribution des bourses est effectuée selon des critères sociaux et/ou géographiques, réservée aux boursiers du CROUS et calculée en fonction de l'échelon de bourse. Tout élève inscrit à l'ESILV peut en faire la demande. Elle est cumulable avec les autres bourses et aides financières.

�?chelon 1-2  : 5% (92), 0% (hors 92) //...

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Date: 2017-02-22 04:24:18
Site : http://www.esilv.fr

Thèmes liés : banque d information sur le personnel des collectivites locales / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / collectivites d'outre mer union europeenne / collectivites d'outre mer carte

Application (informatique) — Wikipédia

Article détaillé : Jeu électronique .

Jouer est la principale activité exercée par les enfants avec des ordinateurs ainsi que des consoles [2] . D'après des études effectuées en 1990 aux �?tats-Unis et au Royaume-Uni, les enfants consacrent en moyenne entre 25 et 45 minutes par jour à des jeux électroniques. Les jeux électroniques existent depuis les années 1950, et sont devenus un...

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Date: 2017-02-21 07:57:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application / les differents champs d'application de l'informatique

Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...

Intitulé d'inventaire ou jugement d'envoi en possession,

Ou

Une attestation sur l'honneur de la qualité de l'héritier accompagnée d'une pièce justifiant du lien de parenté lorsque le montant de la dépense est inférieur ou égal à 1 000 euros.

02422.Légataires universels

024221.Légataire universel

1. Expédition du testament.

2. En cas d'héritiers réservataires : preuve par tous...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance / application de l article 2 du decret

Économie circulaire — Wikipédia

la consommation responsable .

Elle est parfois associée à la notion de troisième révolution industrielle qui lui ajoute une dimension de production locale et décentralisée de l'énergie (« économie latérale »), via selon Jeremy Rifkin , économiste américain promoteur d'un nouveau paradigme économique, un réseau électrique intelligent (Smart Grids) qui, à l'image d'Internet pour...

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Date: 2017-02-17 14:47:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : circulaire du 16 aout 2006 relative a l application / circulaire relative a l application / domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application

Une entreprise publique agile et créative | BEP

Partage

Vision d'entreprise

Le BEP veut être un modèle d'entreprise publique proactive, partenaire des collectivités régionales et locales.

Le BEP entend renforcer :

un management qui promeut l'autonomie et la responsabilisation de ses collaborateurs

une bonne gouvernance interne et externe, soucieuse de transparence à l'égard de ses actionnaires, de ses partenaires et de ses clients

une...

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Site : http://www.bep.be

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

Portail UCO - Master Sciences sociales parcours Métiers du ...

Métiers

Ce Master forme de futurs professionnels capables de comprendre et d'analyser les transformations des territoires pour proposer, concevoir, mettre en oeuvre des projets de développement.

La lecture pluridisciplinaire des mutations sociétales rend les étudiants compétents pour la mise en oeuvre et l'animation de projets de territoires innovants et adaptés, originaux et...

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Site : http://www.uco.fr

Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / domains d application de l informatique / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / politiques publiques et collectivites territoriales

Rubrique 2. Dépenses de personnel | Collectivités locales

Les collectivités contribuables : la fiscalité des activités commerciales

Rubrique 2. Dépenses de personnel

21011. Premier paiement de la rémunération

1. Acte d'engagement mentionnant :

la référence à la délibération créant l'emploi ou à la délibération autorisant l'engagement pour les agents des services publics industriels et commerciaux, les contrats aidés ou les...

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Site : collectivites-locales.gouv.fr

Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / loi mise a disposition du tribunal d'application des peines / mise a disposition du tribunal d application des peines / tribunal de l'application des peines competence / collectivites d'outre mer fiscalite

Prédictions et prévisions pour la France et le Monde en ...

Rapide Bilan de l'année 2017

Notre chère France de la Ve République fondée le 28 septembre 1958 à 22h à Paris aura bénéficié en 2016 et 2017 de la protection toute relative de Jupiter astre de la chance, de la réussite et de l'expansion qui a séjourné en Balance dans son signe de prédilection.

Cette énergie jupitérienne expliquerait que notre pays ait été l'un des...

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Site : http://www.yanis-voyance.com

Thèmes liés : s inscrit dans l evolution de la democratie en france / l'application s'est arrete tablette / l application s est arrete / restaurant d'entreprise et de collectivite toulouse / restaurants d'entreprises et de collectivites

L'hygiène et la sécurité dans les collectivités ...

E-CONNAISSANCES   Notions clés   L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics

Actions relatives à la page :

E-CONNAISSANCES   Notions clés   L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics

L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

N° 464 - Rapport de M. Jean-Charles Taugourdeau sur la ...

16 %

Source : La situation du bénévolat en France en 2010, France Bénévolat.

De fait, les moins de 25 ans présentent un taux d'engagement inférieur à la moyenne (36 %), lié vraisemblablement à la faible implication des mineurs dans le bénévolat pour cause de scolarisation. Plus surprenante, en revanche, est la diminution sensible du niveau d'engagement de la tranche des 25-34 ans...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : s inscrit dans l evolution de la democratie en france / faut il un s a l'imperatif / se mettre a l'imperatif / democratie en france aujourd'hui / democratie en france aujourd hui

La fiche de paie ou bulletin de salaire des salariés du ...

- Décret 2016-190 du 25 février 2016 relatif aux mentions figurant sur le bulletin de paie

- Décret 2016-1762 du 16 décembre 2016 relatif à la dématérialisation des bulletins de paie et à leur accessibilité dans le cadre du compte personnel d'activité

Les décisions de la jurisprudence

- Arrêt N°86-41530 de la Cour de Cassation du 17 décembre 1987 indiquant que les dispositions du...

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Site : http://infosdroits.fr

Thèmes liés : cour de cassation et l application du droit en france / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006 / decret d application de l ordonnance du 23 mars 2006 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004

DIJON : Le débat d'orientation budgétaire, entre efforts ...

MISE A JOUR : Actualisé avec les interventions de Franck Ayache et de Nathalie Koenders, notamment, pour la première adjointe, au sujet des commissions de quartier.

Le troisième rapport du conseil municipal de ce lundi soir était consacré aux débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2018. Un moment important, chaque année, dans la vie des collectivités,...

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Site : http://www.infos-dijon.com

Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / banque d information sur le personnel des collectivites locales / garantie d'emprunt des collectivites locales aux associations / garanties d'emprunt des collectivites locales

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 | Ordre des architectes

» Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture -

Journal officiel du 4 janvier 1977 et rectificatif inclus

L'Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté,

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit:

Article 1er

L'architecture est une expression de la culture.

La création architecturale, la qualité des...

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Site : http://www.architectes.org

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 22 decembre 2011 / decret d application de l ordonnance du 23 / decrets d application de l ordonnance / domaines d application de l information / application de l article 30 5 du decret n

Emit Mobilier | conseil en aménagement d'espace - Lille

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Site : http://www.emit-mobilier.fr

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

Les plateformes d’investissement | Financement ...

ClubFunding est une plateforme de financement participatif qui propose aux investisseurs, particuliers et institutionnels, des obligations simples à taux fixe émises par des PME françaises. ClubFunding accompagne entreprises et investisseurs durant toutes les étapes du financement : analyse crédit, montage de l'émission, collecte des souscriptions, gestion des paiements et remboursements,...

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Site : financeparticipative.org

Thèmes liés : collectivite d'outre mer de saint martin / plateforme participative entreprise / plateforme participative francaise / plateforme participative solidaire / plateforme participative

La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Màj le

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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...

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Site : http://www.tifawt.com

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

Livre I : Dispositions communes (Partie législative) | AIDA

Livre I : Dispositions communes (Partie législative)

(JO n° 219 du 21 septembre 2000)

Livre I : Dispositions communes

Modifié par les ordonnances n° 2000-914 du 18 septembre 2000,  n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2005-655 du 8 juin 2005  et par les lois n° 2002-276 du 27 février 2002, n° 2003-591 du 2 juillet 2003, n° 2003-699 du 30 juillet 2003,...

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Date: 2017-02-22 02:43:13
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004

« Il faut reprendre le mouvement historique de la baisse ...

30/12/2016 | par Séverine Cattiaux | Actualités

©David Monniaux

Dans « La Grande trahison, les élites ont abdiqué », Pierre Larrouturou explique qu'en privé les conseillers de François hollande et nombre d'élus socialistes partagent ses idées de rénovation complète du système économique et social français et européen. mais la parenthèse de lucidité refermée, c'est l'inertie....

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Thèmes liés : finances publiques collectivites locales / finances publiques et collectivites territoriales / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / politiques publiques et collectivites territoriales

Acceuil - ILS Inter Linge Service

Peignoirs de bain

Nouveau dès 2015 - Le confort avant tout

Le confort a pris une place prépondérante dans les établissements hôteliers. Les couettes ont supplanté les couvertures, les oreillers se déclinent désormais selon le confort souhaité. Autrefois purement techniques, ces produits sont devenus avant tout des outils à la fois de confort et de marketing.

Dans le cadre de nos...

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Site : http://ils-sa.ch

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites

La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...

A LA UNE

Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence

La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :

L'accès aux services de pédopsychiatrie

Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...

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Date: 2017-12-06 14:30:03
Site : http://www.mdph37.fr

Thèmes liés : restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / l'appel medical tours

N° 1353 - Rapport d'information de Mme Geneviève Gosselin ...

Sénégal

Source : ministère de la Défense.

Les rapporteurs ont pu constater que cette nouvelle organisation interarmées du soutien avait fait la preuve de son efficacité à l'occasion de l'opération Serval au Mali ; cette appréciation est partagée par l'ensemble des interlocuteurs rencontrés. Selon le vice-amiral d'escadre Éric Chaplet, commandant interarmées du soutien, le CPCS a...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr