Articles sélectionnés pour le thème : domaines d application de l information
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Sécurité en EPLE - esen.education.fr
12. Risques psychosociaux
B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE
Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
1. Les risques majeurs
Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf / domaines d'application de l'informatique pdf / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998
Etang de Boitsfort et domaine des Silex | Bruxelles ...
Avec le plateau de la Foresterie et les réserves naturelles et forestières du Vuylbeek et des Enfants noyés tout proches, ce site constitue un ensemble biologique et paysager remarquable. La zone est reconnue comme site Natura 2000.
Le Domaine des Silex doit son nom à la découverte, il y a près d'un siècle, d'un site néolithique dans la forêt de Soignes toute proche, le camp de...
Date: 2017-12-07 12:07:11
Site :
http://www.environnement.brussels
Thèmes liés : domaines d application de l information
Le contrôle de légalité à l'épreuve des faits ...
Le contrôle de légalité à l'épreuve des faits
La préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains.
Photo S. Carrette © SIRP
La préfecture du Gard (30), à Nîmes.
© Zwickel, ministère de l'Intérieur - SIRP
Fermer
Une certaine confusion sur la portée de la liberté locale a pu se faire jour, avec une interprétation extensive du principe de libre administration. La promotion...
Date: 2017-12-07 10:39:39
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / circulaire d application de l arrete / definition libre administration des collectivites locales
Quelques généralités sur les associations cultuelles
Les associations cultuelles prévues par la loi de 1905 relèvent du droit privé et des libertés publiques.
Prendre en compte le fait religieux relève donc, pour les pouvoirs publics, du simple bon sens. Toute la question est de savoir ce qu'ils prennent en compte et comment ils le prennent...
Date: 2016-06-23 16:18:25
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : application de la convention europeenne des droits de l homme / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / domaines d application de l information / l'application de la loi dans le temps cas pratique / application de l article 16 de la constitution
Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
Accueil > Dossiers
Eau et milieux aquatiques
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)
Rapport n° 626 de MM. André Flajolet et André Chassaigne sur la mise en application de la loi n°2006-1772
Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques publiée au Journal Officiel du 31...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / decret d application de l ordonnance du 8 decembre 2005
Wix : Avis et Revue complète de l’outil de création de ...
Design impeccable et professionnel, souplesse de création.
Budget très abordable
Outil intuitif et prise en main rapide. Courbe d'apprentissage faible
SEO : présence des paramètres nécessaires à l'optimisation du référencement
Magasin d'applications pour ajouter des fonctionnalités à votre site (ex : booking, Email marketing, agenda, annonces... etc)
Les moins
Pas possible d'accéder au...
Site :
http://www.dessinemoiunsite.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / l'application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / l application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / l'application facebook ne s'ouvre pas / telecharger l'application facebook mobile gratuit
MENE1019556A - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
De nos jours, l'enseignement de la physique et de la chimie participe à poser les bases de comportements sociétaux responsables qui fondent la possibilité du vivre ensemble. En effet, la règle de droit peut être amenée à s'appuyer sur des normes quantitatives communes (seuils, plafonds, valeurs de références, etc.) et la mesure des écarts à ces normes en définit les modalités de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : laboratoire d'application de la chimie a l'environnement / laboratoire d application de la chimie a l environnement / domaines d application de l information / conduite pour les responsables de l application des lois / responsables de l application des lois
École d'Ingénieurs - Département ingénieur industriel de ...
Implantations
École d'Ingénieurs - Département ingénieur industriel de Pierrard-Virton
Les ingénieurs industriels de Pierrard Virton accrédités CTI : la Commission des Titres d'Ingénieur vient de décerner aux ingénieurs de Pierrard l'accréditation pour ses deux formations. Plus d'infos ici.
Le Département Ingénieur Industriel de Pierrard-Virton, à 25 km d'Arlon (BE) et Longwy...
Site :
http://www.henallux.be
Thèmes liés : domaines d application de l information
Symposium sur la gestion de l’eau - reseau-environnement.com
Martine Lanoue, Ville de Laval
9 h
Un seul charbon actif en poudre contre plusieurs défis : les goûts et odeurs et le benzène
Kim Lompe, Polytechnique Montréal
Lire plus
Biographie
Kim Maren Lompe a obtenu son baccalauréat et sa maîtrise à l'Université Technique de Dresden (Allemagne) dans le département des hydrosciences et génie de l'environnement. Son projet de maîtrise était la...
Site :
http://www.reseau-environnement.com
Thèmes liés : domaines d application de l information
Gestion d'un projet - Développez votre site web avec le ...
Connectez-vous ou inscrivez-vous gratuitement pour bénéficier de toutes les fonctionnalités de ce cours !
Django propose un outil en ligne de commandes très utile qui permet énormément de choses :
Création de projets et applications ;
Création des tables dans la base de données selon les modèles de l'application ;
Lancement du serveur web de développement ;
Etc.
Nous verrons dans ce...
Site :
openclassrooms.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / autorise a deboguer l application l url de ce projet / deboguer l application l url de ce projet fait partie / deboguer l application l url de ce projet / application l url de ce projet fait partie
L’éducation à l’autonomie - Les Cahiers pédagogiques
Former des individus "autonomes et responsables" constitue depuis longtemps une des grandes finalités affichées l'Ecole. Hier dans des dispositifs à la marge de la "forme scolaire" [ 2 ], demain au centre du système éducatif avec le socle commun de connaissances et de compétences ?
Les trois dispositifs impulsés par l'institution au détour de l'an 2000 (TPE en lycée général, PPCP en...
Date: 2017-02-22 06:15:30
Site :
http://www.cahiers-pedagogiques.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences
Architecture logicielle — Wikipédia
L'architecture une question de point de vue[ modifier | modifier le code ]
La description d'un système complexe comme un logiciel informatique peut être faite selon plusieurs points de vue différents mais chacun obéit à la formule de Perry et Wolf [4] : Architecture = Elements + Formes + Motivations. Selon le niveau de granularité , les éléments peuvent varier en tailles (lignes de...
Date: 2017-01-29 10:09:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique / domaines d application de l information / logiciels et domaines d application de l informatique / les differents domaines d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique definition
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / depenses publiques collectivites locales / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / finances publiques collectivites locales
Communication territoriale : Vecteur de démocratie ...
Communication territoriale : Vecteur de démocratie participative
By 25 December 2012
4.4 La communication territoriale comme vecteur de démocratie participative.
Au XVIIIe siècle, Montesquieu avait mis en lumière le concept de la démocratie représentative. Il affirmait à ce propos que « comme la plupart des citoyens, qui ont assez de suffisance pour élire, n'en ont pas assez...
Site :
blog.wikimemoires.com
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
2.1.1.2.3. Exigence d'une séparation complète des activités de régulation et des activités commerciales
2.1.1.2.1 Neutralité quant à la forme juridique de l'intervention des pouvoirs publics
67. L'intervention des pouvoirs publics sur un marché concurrentiel est susceptible de revêtir diverses formes : l'autorisation du cumul d'activités de service public et d'activités commerciales...
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la ...
Documents
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : nos observations détaillées
Observations du syndicat de la magistrature sur le texte issu de la commission des lois de l'Assemblée nationale
Documents , publié le 26 septembre 2017, mis à jour le 26 septembre 2017
Le « projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le...
Date: 2017-12-07 09:45:53
Site :
http://www.syndicat-magistrature.org
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / champ d'application de la loi penale dans l'espace / les differents champs d'application de l'informatique / les differents domaines d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique
LES AVOCATS - CABINET D'AVOCATS EXEME ACTION
Pascale Maysounabe - Avocat associée
Pascale MAYSOUNABE a prêté serment à Paris en 1983 après y avoir obtenu son certificat d'aptitude à la profession d'avocat.
Riche de son expérience en qualité de collaboratrice au sein de la SCP LUCAS, POUDENX, GRUNSTEIN et NAVARRE à Paris (anciens agréés auprès du Tribunal de commerce de Paris) de 1983 à 1985.
Elle exercera en collaboration, de...
Site :
http://bordeaux.gesica.org
Thèmes liés : domaine d'application de l'informatique dans le secteur bancaire / domaines d application de l information / domains d'application de l'informatique / domains d application de l informatique
L ' éducation à la sexualité dans ... - education.gouv.fr
ENSEIGNEMENTS �?L�?MENTAIRE ET SECONDAIRE
SANT�? SCOLAIRE
L'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées
NOR : MENE0300322C
CIRCULAIRE N°2003-027 DU 17-2-2003
MEN
DESCO B4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ;...
Date: 2012-02-27 13:53:05
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / circulaire relative a l application du decret / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets / 1992 relative a l application du decret / decembre 1993 relative a l application des decrets
FORMATION SST PARIS - FORMATION SST EN IDF (Recommandé)
Présentation formation sst Paris
PROGRAMME DE LA FORMATION SST PARIS
L'objectif de la formation SST initiale est que le stagiaire soit capable de maîtriser et prévenir les risques spécifiques de l'entreprise, les procédures et protocoles internes en cas d'urgence et également être capable d'exécuter correctement les gestes de secours de premiers secours. La périodicité des sessions de...
Site :
http://www.sstpro.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information
La passation des marchés | Collectivités locales
Le pouvoir adjudicateur
Une personne publique soumise au CMP est qualifiée de pouvoir adjudicateur. La notion de pouvoir adjudicateur est issue du droit communautaire puisqu'elle désigne l'acheteur public dans les directives (l'Etat, les collectivités territoriales, les organismes de droit public et les associations formées par plusieurs de ces collectivités ou organismes de droit public)....
Date: 2017-02-22 07:11:22
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / domaines d application de l information / definition collectivite territoriale locale / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales
Propriété intellectuelle — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2017-02-20 12:55:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / application de la convention europeenne des droits de l homme / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application / executif et l application de la constitution
International Public Sector Accounting Standards — Wikipédia
Les International Public Sector Accounting Standards (IPSAS) sont des normes comptables internationales pour le secteur public (gouvernements, collectivités locales, établissements publics et parapublics, institutions internationales , etc.).
Sommaire
Objectifs[ modifier | modifier le code ]
Les IPSAS ont pour but d'améliorer la qualité de l'information financière des entités du secteur...
Date: 2017-02-12 22:13:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / banque d information sur le personnel des collectivites locales / comment creer une association en utilisant l application option
Collectivités locales : la méthode de contractualisation ...
Le constat et les conclusions du rapport intermédiaire Bur-Richard
Le rapport intermédiaire de la mission « finances locales » relatif aux Enjeux de maîtrise de la dépense locale et des charges résultats des normes (novembre 2017) doit tout d'abord être replacé dans la philosophie générale de l'Exécutif vis-à-vis des collectivités territoriales. Il s'agit du premier volet d'un...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / definissez le principe de libre administration des collectivites territoriales / limites principe de libre administration des collectivites territoriales
Article 1er [Champ d’application - Définition de marché ...
(17) CE, 10 février 2010, société Prest'action, n° 301116 .
Ne sont pas des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération du cocontractant et se caractérisent, au contraire, par le versement, par celui-ci, d'une redevance ou d'un prix à l'administration. C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public, des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 8
L'élu local et le code des marchés publics - senat.fr
2. QUI DÉCIDE EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ?
Articles 5, 20, 70 et 78
L'essentiel
=> La collectivité territoriale pour laquelle est conclu le marché est la « personne publique » visée dans le code des marchés publics.
=> L'assemblée délibérante détermine le niveau (administratif ou fonctionnel) auquel les besoins de fournitures et de services de la collectivité sont évalués....
Date: 2010-12-21 15:20:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / definition code general des collectivites territoriales / conseil d etat et l application du droit communautaire / executif et l application de la constitution / circulaire d application de l arrete
Rapport d’audit en 5 points | L'amélioration continue
mina sur 1 novembre 2011 à 16 h 07 min
Bonjour M.WEBER,
Je tiens à vous remercier infiniment pour tout ce que vous faites. je suis responsable qualité d'une entreprise de distribution des produits pharmaceutiques depuis 2003, en lisant vos articles je commence à lire et à comprendre la norme iso 9001 différemment et chaque chapitre, chaque exigences, chaque terme,... tout me parait...
Site :
https://www.ameliorationcontinue.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / les differents domaines d'application de l'informatique / domains d'application de l'informatique / domains d application de l informatique / faut il un s a l'imperatif
Techniques de réadaptation et de justice pénale (51067 ...
Techniques de réadaptation et de justice pénale
Préparez-vous à une carrière auprès de victimes ou de contrevenants, en milieu carcéral ou en intervention et prévention de la criminalité et de la délinquance.
Faites carrière auprès de gens qui ont été touchés par le système judiciaire, que ce soit à titre de contrevenants ou de victimes, jeunes ou adultes. Recevez une formation...
Site :
http://www.collegelacite.ca
Thèmes liés : domaines d application de l information / l'application de la loi penale dans le temps cours / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / l'application de la loi penale dans le temps plan / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps
Ministère de la Justice - archives-judiciaires
Sous-direction de l'exécution des peines sous-direction de l'application des peines
1er bureau : études et documentation avec 3 sections : études et recherche, documentation et relations internationales, formation professionnelle
2ème bureau : détention avec 3 sections : affaires générales, régimes pénitentiaires et individualisation du traitement, action éducative et...
Date: 2017-12-07 06:46:11
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire d'application de l'arrete du 22 juin 2007 / les domaines d'application de l'informatique definition / circulaire d application de l arrete / les domaines d'application de l'informatique industriel / domains d'application de l'informatique
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Autres activités libérales
I. Travaux d'études et de recherches
A. Prestations des architectes, des ingénieurs-conseils et autres prestataires d'ingénierie et d'architecture
1
Les opérations effectuées par les divers prestataires d'ingénierie et d'architecture (architectes, métreurs,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique medicale / les domaines d'application de l'informatique industriel
Changement d'heure saisonnier - La Meteo au Quotidien
Mais dans la vie de tous les jours, ça représente quoi ce changement d'heure?
Voici des liens à plusieurs sites concernant le changement d'heure (ou daylight saving time)
Résumé rapide - façon calendrier:
1884: le Canada est réparti en 7 fuseaux horaires.
1918: ajout des heures d'ensoleillement à la période estivale des Canadiens.
1919 - 1924: on retire l'heure avancée.
1924:...
Date: 2002-04-06 17:51:17
Site :
http://www.meteo.org
Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique au maroc / les differents domaines d'application de l'informatique / domains d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique resume / domaines d'application de l'informatique militaire
Équation — Wikipédia
�??
1
{\displaystyle f(t,x,x',\cdots ,x^{(n)})=0\quad {\text{avec}}\quad x(t_{0})=\xi _{0},\;x'(t_{0})=\xi _{1},\cdots ,x^{(n-1)}(t_{0})=\xi _{n-1}}
La situation est un peu analogue à celle des équations polynomiales. Il existe une théorie des équations différentielles [50] . Un premier résultat global est le théorème de Cauchy-Lipschitz , qui garantit que si f est une fonction...
Date: 2017-02-14 21:18:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / differentielle d'une fonction a 2 variables / differentielle d'une fonction a deux variables / differentielle d'une fonction lineaire / differentielle d'une fonction complexe
Accueil répertoire ong afrique
Fonds de dotation « Synergie Solaire»
en partenariat avec l'Agence des Micro Projets - La Guilde
A l'occasion d'un appel specifique pour des microprojets lies aux energies renouvelables, l'Agence des Micro Projets lance une session de dotation microprojets « Appel ENR 2017 » en partenariat avec Synergie Solaire. Cet appel vise les microprojets de solidarité internationale contribuant à...
Date: 2017-11-13 11:03:21
Site :
http://www.repertoireong.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / action creer une association en utilisant l application
Afficher les rapports de protection de la messagerie dans ...
Utilisation des rapports de protection de messagerie dans Office 365 pour afficher les données sur les programmes malveillants, le courrier électronique et les détections de règles
Exchange Online
Sapplique à :Exchange Online, Exchange Online Protection
Dernière rubrique modifiée :2016-12-09
Si vous êtes un administrateur Exchange Online ou Exchange Online Protection (EOP), il y a des...
Site :
https://technet.microsoft.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / vous ne pouvez pas ouvrir l application
GUIDES-BAREMES - ophtalmo.net
Date de mise à jour : 05/05/2001
Saisie : Fabienne et Aurélie
CICULAIRE n° 93/36-B du 23 novembre 1993 d'application du décret n° 93-1216 du 4 novembre 1993, relative au guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées.
Date d'application : 1er décembre 1993
Résumé : Instructions relatives à la mise en oeuvre du nouveau...
Date: 2004-02-16 12:39:34
Site :
http://www.ophtalmo.net
Thèmes liés : erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction
La cybersécurité dans l'univers de la mobilité et de l ...
Via un port SMB exposé (445)
Des e-mails de hameçonnage ont également été suggérés, mais pas confirmés.
Exploitation
EternalBlue , attaque SMBv1 , permet au programme malveillant de se propager sur les PC Windows vulnérables aussi bien sur un réseau local que sur internet. Le programme malveillant exploite également DoublePulsar , un outil d'implantation de porte dérobée, et...
Site :
http://www.zdnet.fr
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / les differents domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / domains d'application de l'informatique
Au-delà des exerciseurs, un laboratoire de mathématiques ...
Le mot Labomep est la contraction de « Laboratoire Mathenpoche ». Il s'agit d'une application informatique destinée à prendre progressivement la place de l'application Mathenpoche-réseau .
L'objet de cet article est de décrire la genèse de ce projet mené par l'association Sésamath, ses objectifs et ses perspectives d'avenir.
I Mathenpoche, Mathenpoche Réseau et Labomep :
Même après...
Date: 2017-02-22 06:08:30
Site :
http://revue.sesamath.net
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique resume / les differents domaines d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique
La passation des marchés | Collectivités locales
Marché de fournitures et de services pour l'Etat et les EPA nationaux
Entre 15.000EUR et moins de 134.000EUR
A partir de 134.000 EUR
Marché de fournitures et de services pour les collectivités territoriales et les EPIC locaux
Entre 15.000EUR et moins de 207.000EUR
A partir de 207 .000 EUR
Les pouvoirs adjudicateurs passent leur marché selon les procédures formalisées...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / definition collectivite territoriale locale / collectivites publiques locales / definition libre administration des collectivites locales / definition des collectivites locales
CMP 2016 - Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux ...
Télécharger le code des marchés publics 2017 (Dernière version et précédente)
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics a été publié au JORF n°0074 du 27 mars 2016 (NOR: EINM1600207D). Ce décret très attendu et qui a fait l'objet d'une consultation publique a été pris en application de l' ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / l'application de l'article 55 de la constitution / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006
Droit administratif français – Première Partie – Chapitre 1
Date de fraîcheur: décembre 2014
PREMIERE PARTIE - LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES
Il est nécessaire, dans un premier temps, d'évoquer quels sont les grands principes qui peuvent être utilisés, dans le cadre d'un Etat unitaire, pour structurer l'organisation administrative. Dans le schéma actuel de l'organisation administrative française, on distinguera l'administration d'Etat de...
Site :
http://www.revuegeneraledudroit.eu
Thèmes liés : transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l'etat vers les collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / champ d'application de la loi penale dans l'espace / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011
Analyse des données — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Dans l'acception française, la terminologie « analyse des données » désigne un sous-ensemble de ce qui est appelé plus généralement la statistique multivariée . L'analyse des données est un ensemble de techniques descriptives, dont l'outil mathématique majeur est l'algèbre matricielle, et qui s'exprime sans supposer a priori un modèle...
Date: 2017-02-12 19:25:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps / l'application de la loi dans le temps
Formation Gestion des Ressources Humaines | Cnam IDF
Public concerné et conditions d'accès
Accès en L1 : Bac ou équivalent.
Les conditions d'accès direct en L3 sont les suivantes :
soit être titulaire des 120 crédits des L1 et L2 d'une licence DEG ou SHS;
soit être titulaire d'un diplôme Bac+2 (Diplôme du Cnam ou autre) ou d'une certification de niveau III enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles ou...
Date: 2018-01-11 02:29:02
Site :
cnam-idf.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information
Formations | SOUS LA ROBE
Nous avons le plaisir de vous convier à la prochaine conférence de midi, consacrée aux modes de fixation des dossiers devant le Tribunal de la famille de Liège, qui se tiendra le mardi 27 juin 2017 de 12h15 à 13h15 dans une salle restant à déterminer.
Les méthodes de fixation sont différentes non seulement suivant les chambres et les divisions de ce tribunal mais également en fonction...
Site :
http://www.cljb.be
Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur d application l instruction / tribunal de l'application des peines liege / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique
Toute l'Europe : La politique européenne de la jeunesse
Toute l'Europe > Les politiques européennes > Jeunesse > La politique européenne de la jeunesse
Jeunesse
La politique européenne de la jeunesse
06.01.2017 Partager :
Comme pour les autres "compétences d'appui" de l'UE, l'action européenne en matière de jeunesse reste du ressort des Etats membres, mais l'Union peut appuyer leur action. Les programmes d'échanges universitaires et...
Date: 2017-02-14 09:52:55
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Mandataires : Le traitement et les indemnités des ...
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Le statut des mandataires communaux
Le traitement et les indemnités des bourgmestres et des échevins
Luigi Mendola - Dernière mise à jour: Novembre 2016
1. Les principes de fixation
A. Le traitement sensu stricto
Le traitement des bourgmestres et échevins est fixé par le législateur wallon....
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IMT S’informer sur un métier Fiche métier - Études et ...
Webmaster développeur / développeuse
Définition
Conçoit, développe et met au point un projet d'application informatique, de la phase d'étude à son intégration, pour un client ou une entreprise selon des besoins fonctionnels et un cahier des charges.
Peut conduire des projets de développement.
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Cet emploi/métier est accessible avec un diplôme de niveau Bac+2...
Date: 2017-02-21 08:18:19
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(Déclaration du Millénaire, ONU A/Res/55/2, 2000.) - un.org
Suivez la réalisation des huit objectifs du Millénaire pour le développement , adoptés par la Déclaration du Millénaire a d'ici à 2015.
Résolution adoptée par l’Assemblée générale
[sans renvoi à une grande commission (A/55/L.2)]
55/2. Déclaration du Millénaire
L’Assemblée générale adopte la Déclaration suivante :
Déclaration du Millénaire
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
LOI n° 2003-04 du 27 mai 2003 portant orientation et organisation des Transports terrestres
EXPOSE DES MOTIFS,
Afin de permettre à l'économie sénégalaise d'être compétitive et capable de générer une croissance économique forte et durable, il est nécessaire que soient créées des externalités favorables à la production.
A cet effet, le Gouvernement s'est engagé à mettre en oeuvre...
Date: 2018-01-11 06:23:18
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Collection "Comprendre pour agir" de l'AFB - Onema
Les zones de rejet végétalisées : repères scientifiques et recommandations pour la mise en oeuvre - Février 2017
Implantées en sortie des stations de traitement des eaux usées (Steu), les zones de rejet végétalisées (ZRV) sont souvent présentées comme un moyen complémentaire de protection des milieux naturels vis-à-vis des polluants, en complément de l'abattement réalisé par les...
Date: 2018-01-11 06:51:30
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Administration communale — Site de la Ville de Liège
Administration communale : communication, aide à la gestion et contrôle, service informatique, relations internationales, protocole, indicateur général et expédition, service approvisionnement et vêtements de travail et de sécurité, archives et documentation, centre d'impression et de microfilmage, SIPPT, le Secrétariat Collège-Conseil et le service juridique ainsi qu'actuellement les...
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Circulaire n° 93-37 du 20 décembre 1993 relative à l ...
Dispositions propres à chaque corps
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A. - Corps des cadres socio-éducatifs
Le décret n° 93-651 du 26 mars 1993 portant statut particulier des cadres socio-éducatifs de la formation publique hospitalière apporte deux éléments essentiels et novateurs.
a) Un corps unique de débouché en catégorie A
Ce texte regroupe en effet au sein d'un corps unique les assistants de service social-chefs...
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Thèmes liés : 20 decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / 1993 relative a l application des decrets statutaires / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets / decembre 1993 relative a l application des decrets