Articles sélectionnés pour le thème : creer une association en utilisant l'application
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Libertaire — Wikipédia
Albert Camus .
Selon Simon Luck, dans sa thèse de doctorat en science politique [10] : « Par la suite, avec l'apparition de nouveaux mouvements contestataires dans la seconde moitié du XXe siècle, les termes « anarchiste » et « libertaire » ont de plus en plus fréquemment été utilisés pour désigner des réalités partiellement distinctes : le vocable « anarchiste »...
Date: 2017-02-12 17:51:59
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CHIRURGIE-ORTHOPEDIQUE.be - Pathologie des sésamoïdes
A. Fracture des sésamoïdes ( 16)
- La fracture aigüe :
Par suite de la localisation immédiatement sous la tête métatarsienne, les sésamoïdes, particulièrement le médial sont vulnérables aux traumatismes directs.
Les traumatismes le plus souvent rencontrés dans ce type de pathologie sont direct ou indirect. La chute ou la réception d'un saut avec traumatisme direct sur la tête...
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http://www.chirurgie-orthopedique.be
Thèmes liés : l'appel medical lyon / l'appel medical / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application
Dissertations gratuites sur Inconvénients Démocratie
Démocratie représentative
ABGARYAN Anush, EG, sem 1TD Institutions politiques, Groupe 3, 16/10/2015 Sujet de dissertation : La démocratie représentative est-elle... réellemet démocratique ? Introduction « La démocratie est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple ». Cette définition donnée par Abraham Lincoln, président des Etats-Unis de 1861 à 1865, nous...
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Licence de droit, cours de droit constitutionnel
Cours de licence de droit :
droit constitutionnel
Le cours est divisé en plusieurs parties (4/7). Le menu est ici : Cours de droit constitutionnel . Partager ce cours :
Chapitre 3 : la participation au pouvoir
L'individu peut lui-même participer à la détermination des personnes qui le gouverneront, et participer à la détermination, de la manière, dont il sera gouverné. Dans le cadre d'un...
Date: 2016-03-16 19:15:28
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La loi pour une République numérique est promulguée | Le ...
Accueil du portail > Numérique > La loi pour une République numérique est promulguée
La loi pour une République numérique est promulguée
La loi pour une République numérique prépare le pays aux enjeux de la transition numérique et va permettre de développer l'économie de demain. Le développement croissant des réseaux et des usages numériques est riche d'opportunités économiques...
Date: 2017-02-22 06:16:01
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Thèmes liés : l'application de la loi / cour de cassation et l application du droit en france / application de l article 2 du decret / creer une association en utilisant l'application / creer une association en utilisant l application
Marché de l'électricité en France — Wikipédia
L'article L. 314-1 du code de l'énergie [15] prévoit qu'EDF et sur 5 % du territoire, les entreprises locales de distribution , sont tenus d'acheter à un tarif réglementé l'électricité produite par certaines installations. Il s'agit principalement de promouvoir la production d'électricité à partir de sources renouvelables et de faciliter ainsi la réalisation des objectifs...
Date: 2018-01-08 04:23:14
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d application de l ordonnance du 31 juillet 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 26 septembre 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Les derniers rapports - CGEDD (Conseil général de l ...
Depuis plusieurs années, les pêcheurs et les aquaculteurs cherchent à diversifier leurs activités, notamment par le tourisme, afin de donner une image positive de leurs métiers et d'améliorer leurs revenus soumis aux quotas, aux aléas climatiques ou aux épizooties. Cette diversification, qu'il convient de distinguer de la reconversion, répond au souci d'adjoindre à l'activité...
Date: 2017-12-07 10:53:38
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http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : champ d'application de la loi penale dans l'espace / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / circulaire d application de l arrete / domaines d'application de l'informatique pdf / domaines d application de l information
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / l'application de l'article 55 de la constitution / collectivites d outre mer dotees de l autonomie / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 55 de la constitution
Les menaces internes à l'indépendance de la justice ...
Les menaces internes à l'indépendance de la justice
Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
L'indépendance de la justice
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Dans de telles conditions, autant dire que l'indépendance du juge, pour avoir un sens, a plus que jamais besoin de garanties organisées au sein de l'institution judiciaire qui en assurera la protection, après le Chef de...
Date: 2017-12-07 05:07:40
Site :
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Perrenoud - Dix principes pour rendre le système éducatif ...
En amont, mais c'est une condition d'un autre ordre, il importe d'adhérer au principe d'éducabilité de tous et de penser que le système éducatif peut devenir plus efficace.
Reprenons une à une ces dix pistes.
1. Des politiques de l'éducation
durables, systémiques et négociées
Le système éducatif est une lourde machine, dotée d'une grande force d'inertie. Pour réorienter sa...
Site :
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Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
senat.fr
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