Articles sélectionnés pour le thème : central d achat des collectivites
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C.a.c. - Centrale Achats Collectivités, Illzach, 25, Rue ...
Le contenu affiché dans l'Annuaire des entreprises CYLEX se compose de l'information provenant de tiers, entre autres provenant de sources publiques ou des clients qui ont une page de...
Site :
https://www.cylex.fr
Thèmes liés : centrale d'achat des collectivites illzach / central d achat des collectivites
DGCCRF - Commande publique | Le portail des ministères ...
Les relations privilégiées entre la DGCCRF et les collectivités locales, dans le but d'améliorer les mises en concurrence pour une gestion optimale des deniers publics, traduisent le rôle de la DGCCRF qui doit être garante de la loyauté de la concurrence et de l'ordre public économique.
Elles se manifestent notamment par le concours apporté aux collectivités sur toute question liée à...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : central d achat des collectivites / finances publiques collectivites locales
ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU SENEGAL
ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU SENEGAL
Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde, encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.
Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le...
Site :
http://www.nioxor.com
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / definition budget collectivites locales / l'appel medical / gestion financiere des collectivites locales au senegal / gestion financiere des collectivites locales
N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
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Sols sportifs indoor. Depuis plus de 30 ans, Art Dan affirme son identité d'entrepreneur spécialisé dans :
o les terrains de grands jeux : naturels, stabilisés et synthétiques ;
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Atelier des Sites
L'activité...
Site :
http://terrainsdesports.com
Thèmes liés : centrale d'achat collectivite territoriale / central d achat des collectivites
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret
La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...
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Mentions légales de la centrale du cinéma
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Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.
Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma...
Site :
http://www.lacentraleducinema.com
Thèmes liés : central d achat des collectivites
F2A fabricant de solutions aérauliques et acoustiques
Paris
La philharmonie de Paris est une salle de concert principalement consacrée à la musique symphonique. La construction s'inscrit dans la modernité, tant dans son...
Plateforme logistique Transalliance
Saint-Georges-d'Espéranche
La société TRANSALLIANCE, spécialisée en transport et logistique, a installé...
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http://www.f2a.fr
Thèmes liés : centrale d'achat des collectivites dijon / central d achat des collectivites
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / depenses publiques collectivites locales / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / finances publiques collectivites locales
Code des Marchés Publics Algerien 2015 - fr.slideshare.net
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Code des Marchés Publics Algerien 2015
1. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars....
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application
N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / application de l article 16 de la constitution
Blog - Pour une riposte solidaire | Riposte Verte - Pour ...
21 mar 2017
Découvrir des centaines d'écogestes de bureau... en jouant !
AU BUREAU, NOUS CONNAISSONS TOUS DES ÉCOGESTES SIMPLES (ÉTEINDRE LA LUMIÈRE, RECYCLER LE PAPIER...) ET EN CHERCHONS SOUVENT DE NOUVEAUX POUR DIMINUER NOS IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT. AVEC CE NOUVEAU PROJET, RIPOSTE VERTE SOUHAITE VOUS FAIRE DÉCOUVRIR DES CENTAINES D'ÉCOGESTES... EN JOUANT !
En France, 3 actifs sur...
Date: 2018-01-10 22:34:42
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Thèmes liés : comment creer une association en utilisant l'application / comment creer une association en utilisant l application / action creer une association en utilisant l application / centrale d'achat collectivite territoriale / circulaire d application de l arrete
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
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Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / l'application de l'article 55 de la constitution / collectivites d outre mer dotees de l autonomie / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 55 de la constitution
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire – des agents de ...
Les agents de la fonction publique territoriale peuvent percevoir, sous certaines conditions d'attribution le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire - NBI.
La NBI consiste en l'attribution de points d'indice majorés correspondant à la valeur du point de la fonction publique qui viennent s'ajouter au salaire de l'agent.
La Nouvelle Bonification Indiciaire a été instaurée par...
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http://infosdroits.fr
Thèmes liés : definition code general des collectivites territoriales / centrale d'achat collectivite territoriale / definition collectivite territoriale locale / politiques publiques et collectivites territoriales / organisation et fonctionnement des collectivites territoriales en france
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2017-02-15 01:34:00
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mise en place de la democratie en france / central d achat des collectivites
Le fonctionnement | Eurelien.fr : Conseil départemental d ...
L'exécutif départemental est le Président du Conseil départemental .
Son rôle est proche de celui du Premier ministre au niveau national. En effet, il exécute et prépare les décisions prises par l'Assemblée départementale.
Pour ce faire, il dispose des moyens des services du Conseil départemental qui sont placés sous son autorité. Ainsi, c'est le Président qui recrute et nomme les...
Date: 2017-12-07 07:17:16
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http://www.eurelien.fr
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ADSL, fibre optique, câble… - Guide d'achat - UFC-Que Choisir
L'ADSL
L'ADSL (Asymmetric Digital Subscriber Line ou, littéralement, « ligne d'abonné numérique asymétrique ») appartient à la famille des technologies xDSL, qui ont pour point commun de s'appuyer sur le réseau téléphonique traditionnel. Elle présente deux inconvénients majeurs. D'une part, elle est « asymétrique », c'est-à-dire que les débits ascendants (de l'abonné vers le...
Site :
https://www.quechoisir.org
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I.3. NATURE ET ORIGINE DES RECETTES PUBLIQUES
Dans leur aspect formel, les recettes publiques sont constituées par les recettes du domaine de l'Etat, les taxes et les droits, les impôts et les emprunts.
Dans leur essence, elles trouvent leur origine dans trois sources notamment :
- Dans le revenu national, c'est-à-dire dans les revenus représentatifs du coût de production social, de surplus social et les rentes qui les composent ;
-...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / circulaire d application de l arrete / decrets d application de l ordonnance / 2006 relative a l application du decret n 2002
BOI (Bulletin Officiel des Impôts ... - bofip.impots.gouv.fr
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret / application de l article 2 du decret / application de l article 16 de la constitution
Les collectivités territoriales décentralisées (CTD) au ...
NOTE DE COMPREHENSION DE L'ORGANISATION ET
DU FONCTIONNEMENT D'UN CAC ................................. 79
IIIème PARTIE
CTD EN MATIERES FONCIERE, DOMANIALE,
DEVELOPPEMENT URBAIN ET HABITAT 97
Chapitre I : Compétences et Prérogatives des CTD
en matière de vente, cession, legs, location et
immatriculation foncière et domaniale 99
Chapitre II : Compétences et Prérogatives des CTD en
matière...
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youscribe.com
Thèmes liés : collectivites territoriales decentralisees au cameroun / centrale d'achat collectivite territoriale / collectivites territoriales decentralisees / competences collectivites territoriales developpement durable / politiques publiques et collectivites territoriales