CCAP : Un concept indispensable pour une démocratie à la ...

CCAP : Un concept indispensable pour une démocratie à la fois directe et participative et un développement harmonieux dans le cadre de la régionalisation et de la décentralisation

Publié il y a 1 year Niarela

LE CCAP : FONDEMENTS JURIDIQUES, OBJECTIFS, PRINCIPES, AVANTAGES

 Fondements juridiques CCAP

- Déclaration universelle des droits de l'Homme et du citoyen de 1789, qui édicte le...

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Site : https://niarela.net

Thèmes liés : gouvernance locale developpement local et participation citoyenne / gouvernance locale et participation citoyenne / democratie locale et participation citoyenne / bonne gouvernance et participation citoyenne / participation politique et citoyenne des jeunes

Groupement de commandes. Article 8 du code des marchés ...

Groupement de commandes (CMP 2006 2016)

Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)

Titre II - Dispositions générales

Chapitre III - Coordination, groupement de commandes et centrale d'achats

Article 8 [Groupement de commandes]

I. - Des groupements de commandes peuvent être constitués :

1° Entre des services de l'Etat et les...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution / application de l article 55 de la constitution / centrale d'achat collectivite territoriale / application de l article 2 du decret / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005

Marianne ou l'histoire de l'idée républicaine aux XIXè et ...

ou l'histoire de l'idée républicaine aux XIXè et XXè siècles

à la lumière de ses représentations.

Anne Marie Sohn, professeur d'histoire contemporaine, ENS Lyon

 

Cet exposé est un condensé des trois ouvrages de Maurice Agulhon parus chez Flammarion :

- Marianne au combat

- Les métamorphoses de...

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Date: 2005-01-18 22:17:13
Site : http://hist-geo.ac-rouen.fr

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democratie: Pierre Rosanvallon. La démocratie : un concept ...

Pierre Rosanvallon. La démocratie : un concept et une expérience

SH Sciences Politiques DOSSIER WEB > Qu'est-ce que la démocratie ?

Pierre Rosanvallon. La démocratie : un concept et une expérience

Depuis plusieurs années, Pierre Rosanvallon a entrepris de renouveler l'approche de la démocratie en croisant l'histoire sociale et l'histoire des idées. Un parti pris qui correspond aussi à la...

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Date: 2017-09-06 01:44:43
Site : http://democratiee.blogspot.com

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