Annonce au JT saoudien de l'application de la loi du talion sur un prince saoudien

Par : Arabie Saoudite En Français

Thèmes liés : l'application de la loi

Vidéo/RENADES: les éleveurs réclament l’application de la loi sur le vol de bétail (WOLOF)

Au regard de la récurrence des vols de bétail avec son cortège de meurtres, les éleveurs interpellent l’état sur l’application de la loi, qui a été criminalisée. Cet appel vient du Réseau Nationale des Eleveurs du Sénégal (RENADES) né il y a 3mois. Pour sa structuration, 25 organisations d’éleveurs se sont retrouvées à Mbour pour lancer le réseau. Une tournée qui se poursuivra à l’intérieur du pays.

Fallou Ndoye, porte-parole du jour

Par : Pape DIEYE

Thèmes liés : l'application de la loi

Application de la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche

Dans le cadre de l’examen du rapport d’information sur l’application de la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche j’ai interrogé les rapporteurs sur l’internationalisation de l’enseignement supérieur et plus particulièrement sur les moyens de solidifier les coopérations internationales et de favoriser la mobilité étudiante, sur les droits d’inscription à l’université et sur la réflexion à mener sur l’insertion des titulaires...

Par : Christophe Premat

Thèmes liés : l'application de la loi

VTS 02 3

Le ministre des Domaines de l’État et des Affaires Foncières Mohamed Ali BATHILY aux députés "La loi est faite pour être appliquer,vous êtes les maîtres d’œuvre de la loi et le Gouvernement est maître d'ouvrage délégué de l'application de cette loi."

Par : Ministere Domaines

Thèmes liés : l'application de la loi

Webinaire - Accès à l'information

Cette formation est incontournable pour tout responsable de l'accès à l'information œuvrant dans un organisme public. Grâce à la revue de la jurisprudence récente vous pourrez mettre vos connaissances à jour en ce qui a trait :

- à l'application et l'interprétation de la Loi sur l'accès

aux documents visés par la Loi (type et forme)

- à la détention physique ou juridique d'un document

à la personne responsable de l'accès à l'information

- au droit d'accès aux documents des...

Par : Wolters Kluwer Québec

Thèmes liés : l'application de la loi

Mission d'information commune sur l'application de la "loi Macron"

Par : Cécile UNTERMAIER

Thèmes liés : l'application de la loi

Véronique Louwagie en C. des Finances le 05/07/16-Audition M. B. Lasserre

Le Député Véronique Louwagie interroge en Commission des Finances, le 5 juillet 2016, Monsieur Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la Concurrence, au sujet de l'application de la loi pour la croissance et l'activité.

Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : l'application de la loi

la dernière cigarette...

Retour sur les dernières heures de la cigarette avec Christophe Hondelatte... Les dernières images avant l'application de la loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics : bars, casinos, discothèques, hotels, restaurants, boites de nuit.. diff : 7 janvier 2007.

Par : thetvmusicshow

Thèmes liés : application de l interdiction de fumer dans les lieux publics / l'application de la loi