CSC-Niger documentaire accès à l'information 1ère partie

Plaidoyer pour la signature de l'avant-projet de décret d'application sur l'ordonnance 2011-22 sur l'accès à l'information au Niger

Voir la suite

Par : Moussa Naneito

Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance

Teaser : atelier A8 "Mutuelles d'assurances : gouvernance et Solva 2"

Dans le cadre des 25ème Rencontres du Risk Management AMRAE (Deauville, du 1er au 3 février 2017), la modératrice de l'atelier Carole Riaux nous explique en quelques mots l'intérêt de l'atelier qu'elle animera.

Les dispositions relatives à la gouvernance de la directive ont été transposées d'une part par l'ordonnance de transposition de Solvabilité II du 2 avril 2015 et d'autre part par le décret du 7 mai 2015 pris pour l'application de l'ordonnance susmentionnée.

Au quotidien,...

Voir la suite

Par : AMRAE - MANAGEMENT DES RISQUES ET DES ASSURANCES

Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance

Haut de page

30 minutes pour optimiser vos recherches et votre veille sur Moniteur Juris

Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics... Entrée en vigueur de l'ordonnance du 23 septembre 2015 recodifiant le livre 1er du Code de l’urbanisme...décret d’application du 28 décembre 2015 modernisant notamment le contenu des PLU... Décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatif aux contrats de concession

Votre actualité juridique est extrêmement chargée cette année ! Découvrez comment MONITEUR JURIS peut vous aider dans votre activité quotidienne...

Voir la suite

Par : Moniteur Juris

Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 23

Haut de page

Méditation sur musique zen 91

Dieu - patient devant nos fautes, mais impatient devant nos souffrances

"Il est dit dans le Zohar que lorsque Dieu eut créé le monde, Il s'adressa à toutes ses créatures les unes après les autres. Lorsque la Loi se présenta devant Lui, Il lui parla ainsi : « Chaque fois que l'homme transgressera tes ordonnances, tu seras implacable, mais aussitôt qu'il se repentira et fera pénitence, tu cesseras de le tourmenter, tu te tairas et tu le laisseras libre. » C'est pourquoi la Loi est...

Voir la suite

Par : Talayan12

Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance

Haut de page

Le sport contre le cancer ?

Le 1er mars 2017 est paru le décret d’application du « sport sur ordonnance » prévu par la loi de modernisation du système de santé de janvier 2016. Il permet aux médecins de prescrire des séances d’activité physique aux patients atteints d’affections de longue durée, comme le cancer. Thierry Bouillet, cancérologue à l'hôpital Avicenne de Bobigny (Seine-Saint-Denis) et cofondateur de l’association Cami Sport et Cancer, présente les mécanismes physiologiques à...

Voir la suite

Par : universcience.tv

Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance

Haut de page