Conférence de citoyens, mode d'emploi : les enjeux de la ...

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En 1998 en France, une quinzaine de citoyens se prononce sur l'opportunité d'introduire des organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'alimentation des Français et dans leur agriculture. Ils émettent alors une série de recommandations et permettent ainsi au débat public de prendre une forme nouvelle, le débat...

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Site : http://www.savoirs.essonne.fr

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Conférences de citoyens, mode d'emploi - Dominique Bourg ...

Conférences de citoyens, mode d'emploi

Les enjeux de la démocratie participative

Disponibilité:Généralement expédié sous 3 jours à 4 semaines (selon disponibilité locale)

Dimensions:21 x 16 x 0.8 cm

Pages:105 pages

Sommaire

En 1998 en France, une quinzaine de citoyens se prononce sur l'opportunité d'introduire des organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l'alimentation des...

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Site : https://www.payot.ch

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Transition énergétique — Wikipédia

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(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

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Date: 2018-01-08 11:54:38
Site : https://fr.wikipedia.org

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Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Le portail de la validation des acquis de l'expérience

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étape 5

Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...

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Date: 2017-12-07 06:39:15
Site : http://www.vae.gouv.fr

Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / aout 2006 relative a l application du decret n 2002

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.fr

Thèmes liés : definition collectivite territoriale droit / definition collectivite territoriale constitution / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014

Evolutions et mutations de l’action sociale : continuité ...

Accueil > Droit des usagers > Evolutions et mutations de l'action sociale : continuité et bouleversement

Evolutions et mutations de l'action sociale : continuité et bouleversement

Le 24 février 2011

Conférence donnée à l'ARIFTS Pays de la Loire le jeudi 24 février 2011 dans le cadre de la conférence annuelle des collectivités locales, des responsables des politiques publiques et des...

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Site : http://www.rolandjanvier.org

Thèmes liés : transferts de competences de l'etat vers les collectivites territoriales / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / transfert des competences de l'etat aux collectivites / transferts de competences de l etat aux collectivites