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7 articles sélectionnés

Garanties d emprunt en faveur du logement social - PDF

La garantie d emprunt ne peut être comprise ou analysée de manière indépendante mais doit être appréhendée dans le système global de financement et de production du logement social. Comme l a rappelé Stéphane Acquette, Directeur des prêts en charge du financement du logement social à la Direction régionale Nord Pas de Calais de la Caisse des Dépôts et Consignations, la CDC est...

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Guide de la TVA à l usage des collectivités locales - PDF

il y a 2 ans

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1 Guide de la TVA à l usage des collectivités locales SOMMAIRE 1 Les principes généraux de la TVA 1. Caractéristiques de la TVA 2. Champ d application de la TVA 3. Règles d assiette 4. Fait générateur et exigibilité 5. Taux applicables 6. Déductions 7. Modalités d exercice du droit à déduction 2 L application de la TVA aux collectivités...

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Thèmes liés : document d application de l education musicale / domaines d application de l information / document d'application education musicale / collectivite locale et tva immobiliere / collectivites locales recuperation tva

Les principaux domaines de l informatique - PDF

Les principaux domaines de l informatique... abordés dans le cadre de ce cours: La Programmation Les Systèmes d Exploitation Les Systèmes d Information La Conception d Interfaces Le Calcul Scientifique Les Agents Logiciels Informatique I Conception d Interfaces humains-machine 1

2 Interfaces Humains-Machine (IHM) Pourquoi faut-il s intéresser à la conception et au développement des...

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Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / description technique d'une application informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique pdf / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique

Siemp. Société immobilière d économie mixte de la Ville de ...

il y a 2 ans

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1 Siemp Société immobilière d économie mixte de la Ville de Paris Siège social : Hôtel de Ville de Paris Bureaux administratifs : 29 boulevard Bourdon Paris cedex 04 Tél. : RAPPORT D ACTIVITÉ 2012

2 Sommaire Points de repère éditorial 3 OrganisatiOn 4 Conseil d'administration au 31 décembre Composition du capital 4 Organigramme 5 rapport de...

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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / l appart paris 8 / conseil quartier paris 10

LES GARANTIES D EMPRUNT - PDF - docplayer.fr

il y a 2 ans

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1 LES GARANTIES D EMPRUNT (Compte 801.5) Fiche n 1 Définition Les garanties d emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors bilan parce qu une collectivité peut accorder sa caution à une personne morale de droit public ou privé pour faciliter la réalisation des opérations d intérêt public. Le fait de bénéficier d une garantie d...

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Thèmes liés : garantie d emprunt collectivite logement social / garantie d'emprunt collectivite logement social / garantie d'emprunt collectivites / garantie d emprunt entre collectivites / garantie d'emprunt des collectivites locales aux associations

Domaines d'application - PDF - docplayer.fr

Domaines d'application Régulation de la température ambiante dans : les maisons individuelles et résidences secondaires, les appartements et bureaux, les pièces individuelles et les cabinets de consultation, les locaux commerciaux. Commande des appareils suivants : vannes magnétiques de chauffe-eau à circulation, vannes magnétiques de brûleur atmosphérique à gaz, brûleurs à gaz ou à...

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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / differentielle d'une fonction pdf / differentielle d'une fonction / installation de l application

La dissection du Poisson: étude de l appareil digestif - PDF

La dissection du Poisson: étude de l appareil digestif

2 Anatomie externe 2

3 Anatomie interne 3

4 Le matériel une cuvette avec un fond en liège ou en polystyrène > l immersion évite les odeurs et le dessèchement du poisson deux pinces fines un ciseau fin des épingles > fixer l animal est indispensable 4

5 La bouche et l anus du poisson Les deux extrémités du tube digestif sont la bouche...

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Thèmes liés : anatomie l'appareil digestif pdf / l'appareil digestif pdf / l'appareil digestif