Articles sélectionnés pour le thème : faut il un s a l'imperatif
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DALLOZ Etudiant - Fiches: La loi dans le temps
Fiches de révision > Introduction au droit > La loi dans le temps
La loi dans le temps
L'ESSENTIEL
Dernière mise à jour : septembre 2010
L'ESSENTIEL
Au sein des difficultés susceptibles de survenir dans la mise en oeuvre de la loi, il faut prendre en compte l'importance du facteur temporel (sur la durée de la loi v. Fr. Terré, Introduction générale au droit, v. infra, n° 389...
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- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
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Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2017-02-20 11:04:51
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Les clés d'une réunion efficace
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1. Passer de la « réunionite » à la réunion utile
Si les réunions sont bien souvent vécues comme des fardeaux professionnels, des impératifs pour lesquels on est prêt à inventer toutes les bonnes raisons pour ne pas y participer, elles n'en restent pas moins des outils...
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Jemna, un exemple de démocratie participative réussie ...
Djemnaa el fnaa By: Silvia Albini - CC BY 2.0
C'est une oasis qui pourrait symboliser le renouveau du coup du peuple tunisien, cette révolution postmoderne que les tenants de l'ordre ancien, dans la forme ou dans le fond, entendent enterrer dans le pays. Elle serait « la Commune » de Tunisie, une sorte de camp gaulois précurseur du monde d'après dans la mer de la politique à l'antique...
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Quelle est la source de légalité du Dialogue du centre ...
Accord du 31 décembre: le G7 lance un appel à la mobilisation générale
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Martyrs de la démocratie
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Caf-C2 : FC Renaissance joue sa qualification contre FC Akanda
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Harcelé par la justice, le G7 soutient Antoine-Gabriel KYUNGU-wa-ku-MWANZA
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Le gouvernement se dévoile :...
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Les graves erreurs de Macron et ses conséquences | Réseau ...
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Depuis le 14 juillet dernier, fête nationale française, nous avons assisté à l'étalage des erreurs du nouveau venu à l'Elysée. Il est évident que les « qualités » d'Emmanuel Macron ne sont pas à la hauteur de sa tâche actuelle. Un bon gestionnaire de capitaux, même formé à l'ENA et directement exporté de la banque Rothschild, ne peut pas être automatiquement un leader...
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Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
Chapitre 83 - L'industrie de la microélectronique et des ...
Chapitre 83 - L'industrie de la microélectronique et des semi-conducteurs
GÉNÉRALITÉS
Michael E. Williams
L’industrie de la microélectronique et des semi-conducteurs se distingue par la diversité considérable de ses procédés et de ses produits. L’exposé sur la sécurité et la santé au travail présenté dans ce chapitre concerne la fabrication de circuits intégrés à...
Date: 2009-10-22 21:15:22
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Prix d'excellence Impératif français
APPEL DE CANDIDATURES
Impératif français décerne chaque année le prix Lyse-Daniels et le prix Impératif français à des personnes, des entreprises ou des organismes qui se distinguent par leur contribution à la promotion de la langue française et des cultures d'expression française. De plus, chaque année, Impératif français attribue le prix...
Date: 2017-02-22 05:25:32
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1 – Le cadre juridique : de A comme aire d’accueil à T ...
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
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Publié le 30/04/2010
o Par Olivier Berthelin o dans : Dossiers d'actualité
Réalisation des schémas départementaux d'accueil des gens du voyage, installation des aires d'accueil, scolarisation, branchements...
Avis n° 4150 - Sécurité sociale : loi de...
INTRODUCTION 7
PREMIÈRE PARTIE : L'ÉQUILIBRE GÉNÉRAL 11
I. LE BILAN SOCIAL DU QUINQUENNAT : LE PARI RÉUSSI DU REDRESSEMENT DES COMPTES SOCIAUX 11
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1. Le redressement du solde de l'ensemble des régimes obligatoires de base : un déficit divisé par deux en 2016 et très proche de l'équilibre en 2017...
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Collectivités locales : la méthode de contractualisation ...
Le constat et les conclusions du rapport intermédiaire Bur-Richard
Le rapport intermédiaire de la mission « finances locales » relatif aux Enjeux de maîtrise de la dépense locale et des charges résultats des normes (novembre 2017) doit tout d'abord être replacé dans la philosophie générale de l'Exécutif vis-à-vis des collectivités territoriales. Il s'agit du premier volet d'un...
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ÉTAT DE DROIT | Définition | Perspective monde
ÉTAT DE DROIT
Brève définition - Équipe Perspective monde
Fondamentalement, un État de droit signifie que les pouvoirs publiques doivent exercer leurs fonctions selon les balises définies par un ensemble de normes juridiques. Ainsi est fondée la légalité administrative ou rule of law ou primauté du droit, des termes essentiellement équivalents. L'État de droit peut aussi être...
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Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif / democratie d'opinion en france
Gastro pediatre - Gastro pediatrie - Centre d'exploration ...
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DOULEURS ABDOMINALES RÉCIDIVANTES
Près de 15% des enfants présentent des douleurs abdominales à répétition (DAR) et celles-ci représentent environ 30% des motifs de consultation en pédiatrie. Les douleurs abdominales à répétition de l'enfant sont particulièrement fréquentes chez les enfants d'âge scolaire et les adolescents. Elles sont habituellement définies comme étant...
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Colon propre - L'Ecole de Vie
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Comment une simple pratique d'hygiène corporelle se révèle être l'un des moyens les plus efficaces de recouvrer ou de conserver sa santé...
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Demande de carte grise : il est désormais impératif d'être ...
Posté le 07/11/2017 à 09:13 par Vanessa
Bonjour Lola,
La nouvelle loi stipule une assurance du véhicule en cours de validité, mais n'exige nullement une assurance nominative au nouveau titulaire de la carte grise.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 06/11/2017 à 23:32 par Fatima
Bonjour ,
J'ai acheté une voiture d'occasion cette semaine , je voulais savoir comme c'est mon premier achat,...
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https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : l application s est arrete / faut il un s a l'imperatif
1984: Démocratie représentative?
Et pourtant, l'histoire devrait nous enseigner qu'aucun système politique, y compris le pire à l'exception de tous les autres, n'est éternel. La démocratie, plus que tout autre système même, ne s'use que si l'on ne s'en sert pas. Et il faut bien admettre que, d'élections en élections, il semble de plus en plus difficile de faire l'impasse sur une réflexion de fond quant au...
Site :
http://krysztoff.typepad.com
Mémoire universitaire : comment élaborer son plan ...
2.3 Méthodes pédagogiques alternatives
2.3.1 TWI (Training within industry)
2.3.2 Formation sur le tas (on the job training)
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2.4.2 Les TIC au service de l'apprentissage
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3.1 Les différentes formations à distance :
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Site :
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Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
Il faut s'engager rapidement vers une sortie de crise ...
Il faut s'engager rapidement vers une sortie de crise
20/12/2017
Dama Dramani
Le président de l'Assemblée nationale, Dama Dramani, a émis le souhait de voir le dialogue s'ouvrir dans les plus brefs délais.
'La représentation nationale souhaite que le dialogue proposé par le chef de l'Etat se tienne...
Date: 2018-01-11 03:54:32
Site :
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Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif / imperatif faut il un s
Variante Option Marches publics informatique formations ...
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, rédiger vos dossiers de candidature, d'offre, mémoire technique, DC1, DC2, ..., recherche de marchés, co/sous-traitance, ...)
Variante
Variante au sens du CMP 2006-2016
La variante consiste en une modification, à l'initiative du candidat, de certaines spécifications des...
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marche-public.fr
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret / 16 aout 2006 relative a l application du decret n
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
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Site :
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Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Le régime juridique des sociétés publiques locales et des ...
> Le régime juridique des sociétés publiques locales et des sociétés publiques locales d'aménagement
[TO] Environnement
Le régime juridique des sociétés publiques locales et des sociétés publiques locales d'aménagement
Pour le ministre et par délégation,le directeur général des collectivités locales, Eric Jalon - Moniteur N° 5609 -
Publié le...
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La démolition du réseau ferré français | Jeune Nation
Accueil » Actualité » La démolition du réseau ferré français
La démolition du réseau ferré français
12 février, 2016
Actualité Actualité française Économie & social Société
925
Dans son numéro d'avril 2014, La Vie du Rail titrait : 7500 km de lignes sur la sellette. Nous apprenons alors que la suppression de nouvelles branches du réseau ferré français étaient susceptibles...
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http://www.jeune-nation.com
Thèmes liés : democratie en france aujourd'hui / democratie en france aujourd hui / se mettre a l'imperatif / faut il un s a l'imperatif / mise en place de la democratie en france
L’informatique en nuage [Cloud Computing] - figer.com
L'informatique en nuage [Cloud Computing]
Mode ou révolution ?
Perspectives
Le terme Cloud computing est une rumeur apparue récemment dans la littérature informatique. La plupart des fournisseurs ont immédiatement introduit ce terme à tort et à travers dans leurs offres ce qui n'en simplifie pas la compréhension. Le but de cet article est de faire le point sur cette technologie et de...
Date: 2013-09-23 11:53:25
Site :
http://www.figer.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique
Conseils aux voyageurs - Fiche Nigéria - diplomatie.gouv.fr
Pour votre sécurité, inscrivez-vous sur
Les autorités fédérales ont annoncé la fermeture de l'aéroport international d'Abuja du 8 mars au 18 avril 2017. Les ressortissants français ayant prévu de se rendre à Abuja à cette période sont invités à reporter leur voyage. En cas d'absolue nécessité, des vols internes permettent de se rendre à Kaduna à partir de Lagos. Il est ensuite...
Date: 2017-02-22 10:32:12
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
Haïti/Economie: Perspectives de l’Agriculture et du ...
NDLR.- Walky LOUIS est citoyen haïtien, Fonctionnaire du Trésor public de son pays, ancien étudiant de l'Ecole Nationale d'Administration Financière(ENAF) et de La Faculté de Droit de Port-au-Prince (Université d' �?tat d' Haïti).
Il était boursier du gouvernement français pour effectuer des études de recherche sur l'accompagnement de l'aménagement du territoire et la contribution de...
Site :
http://www.canalplushaiti.net
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La question de la démocratie en Europe | Marianne
La question de la démocratie en Europe
Publié le 21/01/2015 à 13:38
Alessandro Bianchi m'a posé plusieurs questions, auxquelles j'ai répondu. J'en extrais un développement qui me semble important sur la question de la démocratie en Europe, des soi-disantes "valeurs" européennes, et de leur respect par les institutions européennes.
Les tragiques événements de Paris qui ont vu la mort...
Site :
marianne.net
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L'art de l'allaitement maternel - Presse - Analyse du lait ...
0,6
Evolution du lait durant la lactation
Il s'agit d'abord du colostrum durant les 3 à 5 premiers jours de lactation. Sa composition est différente de celle du lait "à maturité". Il présente une faible valeur calorique, une faible concentration en graisse et lactose. Par contre il contient 2 fois plus de protéines, surtout des immunoglobulines IgA.
La...
Date: 2004-10-25 04:59:39
Site :
http://allaiter.free.fr
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
Les cartes électorales / Comment voter ? / Elections ...
Comment voter ?
Les cartes électorales
La carte électorale est valable pour tous les scrutins et est délivrée à tout électeur inscrit sur la liste électorale. Elle n'a pas de limite de validité. Elle est gratuite et d'un modèle uniforme. Les nouvelles cartes sont établies lors des opérations de refonte des listes électorales, en général tous les 3 à 5 ans.
La carte électorale doit...
Date: 2017-02-22 06:59:11
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
S1 : Carreler un escalier extérieur en une journée Mise en ...
Réglementation
La pose de carrelage collé en extérieur s'effectueconformément aux Cahiers des prescriptions techniques e-Cahiers CSTB, cahier n°3267, version 3 : CPT Sols P3 - Travaux neufs et e-Cahiers CSTB, cahier n°3529, version 2 : CPT Sols P3 - Rénovation, qui définissent notamment la classe du mortier-colle adapté à l'ouvrage et au support.Il faut donc impérativement les consulter.
LES PRODUITS UTILISES
Pour une meilleure efficacité du système, tous les produits viennent du même fabricant (en l'occurrence Schlüter Systems) :
o natte d'étanchéité et de découplage
o colle bicomposante
o bandes d'étanchéité...
Site :
batirama.com
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
Les clartés d'Éric Heyer sur la crise de la dette en ...
Message en cas d'erreur au focus sur le champ
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�?ric Heyer, directeur adjoint au département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), invite à redéfinir la notion de dette et ouvre des pistes d'action.
L'équipe de modération du...
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Comment bien rédiger un email professionnel ? - Mode(s) d ...
> Articles > Mon travail et moi > Efficacité professionnelle > Comment bien rédiger un email professionnel ?
Comment bien rédiger un email professionnel ?
par Guirec Gombert 7 janvier 2013 Efficacité professionnelle
Une faute d'orthographe oubliée, un point d'exclamation mal interprété ou une formule de politesse hasardeuse et c'est le drame. Devenu un outil de travail à part entière,...
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blog-emploi.com
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Secret professionnel
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Procureurs de la République près les TGI - Premiers Présidents des cours d'appel - Présidents des TGI
- 11 août 2004 -
Textes cités :
- Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998 / l'application de la loi penale dans le temps cours / principe de l'application de la loi penale dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps
Bulletin Officiel n°2002-15 - social-sante.gouv.fr
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Sous-direction des professions paramédicales
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Bureau des professions paramédicales,
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Circulaire DHOS/P 2 n° 2002-77 du 8 février 2002 relative à la mise en oeuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachés d'administration...
Date: 2012-05-09 17:55:34
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Thèmes liés : 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret / circulaire d application de l arrete / aout 2006 relative a l application du decret n 2002 / 2006 relative a l application du decret n 2002
La Constitution de la Principauté d'Andorre - ANDORRAMANIA
Andorramania > Art - Culture - Institutions > La Constitution de la Principauté d'Andorre
PREAMBULE
Le Peuple Andorran, en pleine liberté et indépendance, et dans l'exercice de sa propre souveraineté,
Conscient de la nécessité d'adapter les...
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#EGalim : « Il faut avoir un regard à la fois global et ...
insécurité alimentaire
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François Collart-Dutilleul est juriste, spécialiste du droit de la sécurité alimentaire et professeur émérite des Universités. En 2009, il a été à l'initiative du programme Lascaux, un projet international pour lutter contre la faim dans le monde. Passionné et défenseur d'une alimentation saine et de qualité pour tous, il est...
Date: 2018-01-11 01:14:49
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VII. Le procès devant le tribunal correctionnel ...
Sur l'impossibilité de contrôler ce que le greffier note pendant le procès
«J'ai été témoin dans un procès où des jeunes gens étaient accusés d'outrage et de rébellion contre des flics. J'avais vu le comportement des flics, extrêmement violents, et je voulais le dire devant le tribunal, mais la présidente du tribunal ne me laissait pas parler. Elle m'interrompait quand je voulais...
Date: 2009-04-17 15:39:07
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Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif
« Merci de ne plus nous appeler usagers » - OASIS - Le ...
Ce rapport du Conseil supérieur du travail social vise à « mettre en valeur les pratiques professionnelles qui prennent appui sur les compétences des usagers en leur accordant une réelle position d'acteur de leur projet ou d'un projet collectif ». Il s'agit de dépasser le discours prescriptif pour se pencher sur la réalité de la prise en considération des personnes concernées, en...
Date: 2017-12-07 06:21:20
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Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / action creer une association en utilisant l application options / action creer une association en utilisant l application / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps
Commentaire composé : Ronsard : Marie, qui voudrais votre ...
Commentaire composé : Ronsard : Marie, qui voudrait votre beau nom tourner
Introduction :
Le XVIème siècle est caractérisé au niveau poétique par un renouveau des formes du Moyen Age. Le sonnet est une de ces formes nouvelles, emprunté à l'italien Pétrarque. Un groupe de poètes va réfléchir à cette poésie nouvelle : la Pléiade, regroupant sept poètes, les deux plus célèbres...
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Baccalaureat STAV - EPREUVE E 9 : TECHNOLOGIES - Dossier...-
CCF
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L'épreuve porte sur la matière M 10 "Enseignement d'initiative locale". La note de l'épreuve comprend :
1. Le résultat d'une épreuve ponctuelle orale, d'une durée totale de 30 minutes, située en fin de classe terminale.
2. Pour les candidats de la voie scolaire, le résultat d'épreuves de contrôle certificatif en cours de formation.
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Critique complète du Smartphone Samsung Galaxy S5 Mini ...
Le "Mini" a bien grandi... S'il était sorti l'an dernier, le Samsung Galaxy S5 Mini aurait très certainement été un smartphone de taille standard. Mais puisqu'il est plus petit que le Galaxy S5 et qu'il n'offre pas toutes les fonctionnalités que propose son grand frère, on l'appelle "Mini". A quels endroits le constructeur a-t-il décidé de faire des économies ? Et le Galaxy S5 Mini...
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II. Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la ...
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II. Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse constitue un des démembrements (avec les décrets flamand et germanophone et les travaux en cours à Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale) de la loi du 8 avril 1965.
Pour rappel, ce démembrement résulte de la communautarisation de la protection de...
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http://www.aidealajeunesse.cfwb.be
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret
Principales maladies des lapins - lapinsdamour.free.fr
Principales maladies des lapins
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* Fractures dentaires , Malocclusion : Les pathologies dentaires sont malheureusement fréquentes chez le lapin d'appartement. La cause principale est une alimentation incorrecte (typiquement à base de graines, de granulés, de flocons, de biscuits, de pain et autres produits similaires) qui ne nécessite pas une grande mastication et qui...
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Thèmes liés : se mettre a l'imperatif / l'appareil digestif du lapin / faut il un s a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-02-20 12:29:01
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Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique
Les surrénales font partie de la réponse - Santé des Femmes
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Les surrénales font partie de la réponse
Dans son ouvrage «Tout savoir sur la préménopause»1 le Dr John Lee explique que des glandes surrénales épuisées sont à l'origine de bien des problèmes de santé pour les femmes qui...
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ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU SENEGAL
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Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde, encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.
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N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
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La théorie de la souveraineté populaire et de la souveraineté nationale
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L'intégration graduelle à la garderie
5 septembre 2017
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