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Foire aux questions Hygiène et Sécurité - HSCT2

Ce que l'ACMO apporte à votre collectivité :

fait vivre la démarche sécurité instaurée par l'autorité territoriale ;

pérénise la communication sécurité au sein de votre collectivité (lien entre les agents et l'autorité, lien entre l'ACFI et l'autorité).

Quelles sont les missions d'un ACMO ?

La mission de l'ACMO est d'assister et de conseiller l'autorité territoriale auprès...

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Thèmes liés : domaines d application de l information / collectivite territoriale hygiene et securite / application de l article 2 du decret / collectivites territoriales et securite / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps

HSCT2 : Hygiène Sécurité Conditions de Travail en ...

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Pourquoi ce site ?

Afin de regrouper les textes réglementaires applicables en hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales, ce site a été créé en 2006. Par la suite, il s'est étendu à des...

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Thèmes liés : collectivite territoriale hygiene et securite / collectivites territoriales et securite